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Construction, malfaçons sur la toiture : dossier de contentieux (2008-2016) ; suppression des désordres causés par les malfaçons : dossier de travaux (2012-2014) ; DOE (2014).

245W_GB535

2008-2016

Journaux (chemin des)

Construction d'un local déchets : dossier de marché.

245W_GB539

2007-2011

Journaux (chemin des)

Construction (marché n°2003-109) : pièces financières pour chaque lot.

245W_GB529

2003-2010

Journaux (chemin des)

Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier de contentieux pour non-conformité de l'installation, rapports d'expertise, pièces à l'appui, correspondance.

245W_GB534

2006-2009

Journaux (chemin des)

Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°20-233) : dossier de marché (2000-2009) ; marché SPS : pièces financières (2003-2009).

245W_GB519

2000-2009

Journaux (chemin des)

Construction d'un local déchets suite à l'extension de la chaufferie : DCE, pièces du dossier de contentieux relatif à la chaufferie, plans du nouveau local.

245W_GB538

2004-2008

Journaux (chemin des)

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44), dossier de contentieux (2004-2007) ; DOE (2006).

245W_GB537

2004-2007

Journaux (chemin des)

Construction : dossier de permis de construire (2002, 2005, 2007), DCE (2002).

245W_GB523

2002-2007

Journaux (chemin des)

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°1, 2, 5, 8, 10 et 11.

245W_GB526

2003-2006

Journaux (chemin des)

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

928W52

1985-2006

JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KOCHER (rue), KRUG, Charles (rue), LABBE (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue)

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44) : dossier de marché.

245W_GB536

2006

Journaux (chemin des)

Construction : rapports de vérification technique contre l'incendie, programme des travaux, planning, correspondance relative au suivi du chantier.

245W_GB525

2003-2006

Journaux (chemin des)

Construction : dossier de demande de subvention.

245W_GB518

2000-2005

Journaux (chemin des)

Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à 4 (2004-2005).

245W_GB530

2001-2005

Journaux (chemin des)

Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection télévisée et passage de caméra.

245W_GB532

2005

Journaux (chemin des)

Construction : DOE pour les lots n°5 à 9, 11 et 12.

245W_GB531

2005

Journaux (chemin des)

Construction : DIUO.

245W_GB533

2005

Journaux (chemin des)

Construction, mission de programmation et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché Haute Qualité Environnementale : dossier de marché (2000) ; compte-rendu de réunions préalables au lancement de chantier et délibérations municipales (1999-2004) ; contrat OPC (ordonnancement pilotage et coordination) : contrat (2002) ; contrôle technique : rapport initial (2003).

245W_GB516

1999-2004

Journaux (chemin des)

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°3, 4, 6, 7, 9 et 12.

245W_GB527

2003-2004

Journaux (chemin des)

Construction : comptes rendus de réunions de chantiers, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre.

245W_GB528

2003-2004

Journaux (chemin des)

Construction, marché SPS : dossier de marché.

245W_GB517

2000-2004

Journaux (chemin des)

Construction : plans du DCE, plans PRO.

245W_GB524

2003

Journaux (chemin des)

Construction, marché de contrôle technique : convention n°1862.

245W_GB522

2001-2002

Journaux (chemin des)

Construction : étude de faisabilité géotechnique, programme, APS.

245W_GB521

2001-2002

Journaux (chemin des)

Construction : APD.

245W_GB520

2001-2002

Journaux (chemin des)

Construction : comptes rendus de réunions, notes, correspondance préalable à la mise en œuvre du chantier.

245W_GB515

1999-2002

Journaux (chemin des)

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

354W53

1966-1996

Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. - Construction de murs : dossier de marché n°90-10 et 91-157 (1990-1991). - Mise à l'alignement partiel au droit de la propriété Bousset : dossier de consultation des entreprises (1991). - Pose de réseaux assainissement, eau et EDF : dossier de marché n°85-162 (1970-1987).

354W5

1970-1991

Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs)

MARCHE PUBLIC

Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

354W46

1964-1989

PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel)), BLUM, Léon (boulevard), Courtils (rue des), Cras Rougeot (chemin de), Creuse (chemin de la Petite), Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Plainechaux (chemin de), Prés, Au Cul des (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC

Stade Velotte, construction de vestiaires : dossier de marché, dossier de permis de construire.

655W274

1987

Velotte (stade de), Journaux (chemin des)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W65

1980-1987

CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 220 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en FEV.85

377W290

1983-1985

Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs)

PLAN

De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.

958W39

1903-1985

JANVIER, Antide (rue), Jardins (rue des), JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), JEANNOT, Zéphirin (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue)

Relevé topographique, planche n° 36 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W322

1983

Journaux (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W234

1983

Avanne à Velotte (chemin d'), Journaux (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 37 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux - Rue du Docteur Colard , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W361

1983

COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 21 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W261

1983

Journaux (chemin des)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin des Journaux. - Elargissement partiel et mise en égout du ruisseau : plans (1931). - Elargissement partiel : plans, détail estimatif, bordereau des prix (s.d.). - Elargissement entre le chemin de la Vosselle et l'Union Agricole Comtoise (UAC) : dossier de marché n°73-19 (1973-1974). - Construction d'un égout entre les propriétés Marchand et Herbein : dossier de marché n°80-90 (1980). - Construction d'un égout (collecteur de la Vosselle) : dossier de marché n° 73-23 (1973-1974).

354W18

1931-1980

Journaux (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN