Filtrer les résultats
Multimédias
  • 41
Organisme
  • 41
Période
  • 21
  • 26

41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.

    Date

    1903-1985

    Cote

    958W39

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.
  2. Résultat n°2

    De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W52

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.
  3. Résultat n°3

    Stade Velotte, construction de vestiaires : dossier de marché, dossier de permis de construire.

    Date

    1987

    Cote

    655W274

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Stades
    • Stade Velotte, construction de vestiaires : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W65

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 37 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux - Rue du Docteur Colard , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W361

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 36 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W322

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 220 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en FEV.85

    Date

    1983-1985

    Cote

    377W290

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 34 - 21 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W261

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W234

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

    Date

    1966-1996

    Cote

    354W53

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

    Date

    1964-1989

    Cote

    354W46

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Chemin des Journaux. - Elargissement partiel et mise en égout du ruisseau : plans (1931). - Elargissement partiel : plans, détail estimatif, bordereau des prix (s.d.). - Elargissement entre le chemin de la Vosselle et l'Union Agricole Comtoise (UAC) : dossier de marché n°73-19 (1973-1974). - Construction d'un égout entre les propriétés Marchand et Herbein : dossier de marché n°80-90 (1980). - Construction d'un égout (collecteur de la Vosselle) : dossier de marché n° 73-23 (1973-1974).

    Date

    1931-1980

    Cote

    354W18

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Journaux. - Elargissement partiel et mise...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. - Construction de murs : dossier de marché n°90-10 et 91-157 (1990-1991). - Mise à l'alignement partiel au droit de la propriété Bousset : dossier de consultation des entreprises (1991). - Pose de réseaux assainissement, eau et EDF : dossier de marché n°85-162 (1970-1987).

    Date

    1970-1991

    Cote

    354W5

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. -...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W48

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Construction d'un local déchets : dossier de marché.

    Date

    2007-2011

    Cote

    245W_GB539

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction d'un local déchets : dossier de marché.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Construction d'un local déchets suite à l'extension de la chaufferie : DCE, pièces du dossier de contentieux relatif à la chaufferie, plans du nouveau local.

    Date

    2004-2008

    Cote

    245W_GB538

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction d'un local déchets suite à l'extension...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  19. Résultat n°19

    Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44), dossier de contentieux (2004-2007) ; DOE (2006).

    Date

    2004-2007

    Cote

    245W_GB537

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44),...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44) : dossier de marché.

    Date

    2006

    Cote

    245W_GB536

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  21. Résultat n°21

    Construction, malfaçons sur la toiture : dossier de contentieux (2008-2016) ; suppression des désordres causés par les malfaçons : dossier de travaux (2012-2014) ; DOE (2014).

    Date

    2008-2016

    Cote

    245W_GB535

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction, malfaçons sur la toiture : dossier de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  22. Résultat n°22

    Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier de contentieux pour non-conformité de l'installation, rapports d'expertise, pièces à l'appui, correspondance.

    Date

    2006-2009

    Cote

    245W_GB534

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  23. Résultat n°23

    Construction : DIUO.

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB533

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : DIUO.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  24. Résultat n°24

    Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection télévisée et passage de caméra.

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB532

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  25. Résultat n°25

    Construction : DOE pour les lots n°5 à 9, 11 et 12.

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB531

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : DOE pour les lots n°5 à 9, 11 et 12.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  26. Résultat n°26

    Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à 4 (2004-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    245W_GB530

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  27. Résultat n°27

    Construction (marché n°2003-109) : pièces financières pour chaque lot.

    Date

    2003-2010

    Cote

    245W_GB529

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction (marché n°2003-109) : pièces financières...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  28. Résultat n°28

    Construction : comptes rendus de réunions de chantiers, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB528

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : comptes rendus de réunions de chantiers,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  29. Résultat n°29

    Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°3, 4, 6, 7, 9 et 12.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB527

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  30. Résultat n°30

    Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°1, 2, 5, 8, 10 et 11.

    Date

    2003-2006

    Cote

    245W_GB526

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  31. Résultat n°31

    Construction : rapports de vérification technique contre l'incendie, programme des travaux, planning, correspondance relative au suivi du chantier.

    Date

    2003-2006

    Cote

    245W_GB525

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : rapports de vérification technique contre...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  32. Résultat n°32

    Construction : plans du DCE, plans PRO.

    Date

    2003

    Cote

    245W_GB524

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : plans du DCE, plans PRO.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  33. Résultat n°33

    Construction : dossier de permis de construire (2002, 2005, 2007), DCE (2002).

    Date

    2002-2007

    Cote

    245W_GB523

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : dossier de permis de construire (2002,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  34. Résultat n°34

    Construction, marché de contrôle technique : convention n°1862.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB522

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction, marché de contrôle technique : convention...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  35. Résultat n°35

    Construction : étude de faisabilité géotechnique, programme, APS.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB521

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : étude de faisabilité géotechnique, programme,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  36. Résultat n°36

    Construction : APD.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB520

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : APD.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  37. Résultat n°37

    Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°20-233) : dossier de marché (2000-2009) ; marché SPS : pièces financières (2003-2009).

    Date

    2000-2009

    Cote

    245W_GB519

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°20-233)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  38. Résultat n°38

    Construction : dossier de demande de subvention.

    Date

    2000-2005

    Cote

    245W_GB518

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction : dossier de demande de subvention.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  39. Résultat n°39

    Construction, marché SPS : dossier de marché.

    Date

    2000-2004

    Cote

    245W_GB517

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction, marché SPS : dossier de marché.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  40. Résultat n°40

    Construction, mission de programmation et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché Haute Qualité Environnementale : dossier de marché (2000) ; compte-rendu de réunions préalables au lancement de chantier et délibérations municipales (1999-2004) ; contrat OPC (ordonnancement pilotage et coordination) : contrat (2002) ; contrôle technique : rapport initial (2003).

    Date

    1999-2004

    Cote

    245W_GB516

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier de Velotte.
    • Construction, mission de programmation et d'assistance...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments