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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

354W116

1966-1993

Bouloie, A la (lieu-dit), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Observatoire (cité de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

928W52

1985-2006

JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KOCHER (rue), KRUG, Charles (rue), LABBE (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue)

Relevé topographique, planche n° 27 - 53 , chantier n° 289 , Rue Kepler - Rue de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

377W139

1986

Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

355W77

1993

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Saint Jean (réservoir), Chalets (rue des), Château Galland (ZAC de), Combe Saragosse (chemin de la), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Grette (rue de la), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), PERGAUD, Louis (rue), Rotonde (rue de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Rue Kepler. - Construction d'un égout : dossier de marché (1971-1973). - Aménagement des abords du logement-foyer "Les cèdres" : dossier de marché n°72-147 (1972-1973). - Aménagement de voirie : dossier de marché n°74-15 (1974-1975). - Construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau : dossier de marché n°92-81 (1992-1993). Rue Denis Papin et chemin des Saulniers, élargissement de voirie : dossier de marché n°78-52 (1978-1980). Chemin de Malpas, reconstruction de murs de soutènement : dossiers de marché années 1960, 1981 (n°87), 1985 et 1993 (n°146) (1960-1994).

354W31

1960-1994

KEPLER (rue), Malpas (chemin de), PAPIN, Denis (rue), Saulniers (rue des)

MARCHE PUBLIC

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W65

1980-1987

CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 27 - 52 , chantier n° 289 , Rue Kepler - Avenue de l'Observatoire , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

377W138

1986

KEPLER (rue), Observatoire (avenue de l')

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

355W114

1992-1994

DELAVELLE, Victor (rue), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Liberté (rue de la), PERGAUD, Louis (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.

958W39

1903-1985

JANVIER, Antide (rue), Jardins (rue des), JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), JEANNOT, Zéphirin (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue)