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Cote 928W52
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Date 1985-2006
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Lieu
JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KOCHER (rue), KRUG, Charles (rue), LABBE (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue)
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Type de document
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Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
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Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
- De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.
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2
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Cote 692W19
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Date 1990-1994
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Lieu
GARNIER, Louis (rue), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue)
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Type de document
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Contexte : 692W
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1. Travaux d'éclairage
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1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
- ZAC La Fayette, marché d'éclairage public, travaux...
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3
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Cote 659W289
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Date 1989
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Lieu
LA FAYETTE (rue), Planoise (quartier)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Parc d'activités Lafayette (Planoise) : plaquette
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Cote 659W288
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Date 1991
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Lieu
LA FAYETTE (rue), Planoise (quartier)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Parc d'activités Lafayette (Planoise) : proposition...
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5
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Cote 467W3
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Date 1996
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Lieu
Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontaine (rue de la), LA FAYETTE (rue)
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Type de document
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Contexte : 467W
- Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...
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Cote 462W65
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Date 1980-1987
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Lieu
CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)
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Type de document
PLAN
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Contexte : 462W
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DOMANIALITE
- Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux : copies de pièces du marché n°96-146 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essai en pression (1996)
- Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée, canalisation : copie du détail estimatif du marché n°96-86 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières rédigé par le service des Eaux, procès-verbal d'essai en pression, notes, plans (1994-1996)
- Rues Fabre, du Crotot et de la Fontaine, renouvellement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 95-214 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, estimation prévisionnelle des travaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1996)
- Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue La Fayette : copie du dossier de marché n° 96-159, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1996) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie : annonces légales et estimation prévisionnelle des travaux du marché n° 96-156, copie du dossier de marché n° 80-05 (1996)
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Cote 355W124
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Date 1994-1996
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Lieu
Arènes (rue d'), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontaine (rue de la), LA FAYETTE (rue), RODIN, Auguste (rue), SELLIER, Victor (rue), THOMAS, Albert (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes)
TS2015
Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) :
- Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118)
- Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135)
- Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156)
- Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159)
- Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174)
- Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183)
- Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223)
- Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231)
- Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)
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Cote 355W82
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Date 1996-1998
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Lieu
Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), LA FAYETTE (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Mazagran (passerelle de), Planches (chemin des), Planoise (quartier), RODIN, Auguste (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement des abords : dossier marché n° 93.128 (1993-1994). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.
- campagne de plantation 1983-1985 (dossiers SEDD) : détails estimatifs travaux espaces verts années 1983 et 1984-1985, plan de répartition des surfaces en espaces verts, plans de plantations parking Euromarché, plantation des bacs rue piétonne Léonard de Vinci, plan aménagement de la place rues Rembrandt et Renoir, plan de plantations rues Rembrandt, Goya et Gauguin, plan topographique cheminement piétons vers rue Russel, plan de plantations voie de desserte du lycée et des HLM, plan de plantations voirie primaire (rue Russel), voirie secondaire (reliant rue Russel au Bd ouest), voirie tertiaire (desserte du lycée, parking et voie de desserte des HLM municipales), plan de plantations février rue Russel, plan de plantations parking Léonard de Vinci, plan de plantations boulevard Allende, plan de plantations liaison HFC / Léonard de Vinci, plan de plantations Espace culturel, plan de plantations square Van Gogh (immeuble de bureaux), plan de plantations immeuble des bureaux DDRI, plan de plantations abords garage Bernard, hôtel les Baladins, voie bus, plan de plantations abords passerelle P4, carrefour Cologne-Allende, plan de plantations jonction carrefour Bourgogne-Allende, passerelle P4 (1983-1984).
- Campagne de plantation 1989-1990 (dossiers de SEDD) : plans de plantations parking rue Gauthier et abords 76 logements, plan de plantations HLM bois, plan de plantations rond-point rue Russel, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Pascal, maison de réunion, plan de plantations rue Van Gogh, entrée TDF, plan de plantations jardinière rue Monet, plan de plantations parc La Fayette, Schlumberger, plan de plantations modification rue Picasso, plan de plantations modification abords du CNFPT, plan de plantations modification 62 logements rue Rubens, plan de plantations abords trésorerie municipale, plan de plantations abords automobile club, plan des travaux ADAPEI, plan des travaux rue Maurin, plan de plantation rue Maurin (1989-1990).
- Campagne de plantation 1990-1991 (dossiers SEDD) : plan de situation, plan de plantations rue Gauguin, centre artisanal, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon, plan de plantations abords des 33 logements vers rue Rubens, plan de plantations limite ADAPEI-parc urbain, plan de plantations rue Garnier, abords ANPE, plan de plantations boulevard Allende, abords P5, plan de plantations parking Dürer (1990-1991).
- Campagne de plantation 1993 (dossier SEDD) : dossier de marché simplifié n°93-201, plan de situation, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Garnier, parking patinoire, plan de plantations parc urbain, chemin de ronde, plan de plantations rue Bloch, avenue du Parc, calepinage plantations esplanade de la patinoire, plan de plantations rue Malraux, lettres de commande engazonnement ZAC de Planoise, lettres de commande fauchage (1993) et engazonnement ZAC La Fayette (1994) (1993-1994).
- Campagne de plantation 1995 (dossiers SEDD) : dossier de marché simplifié (incomplet), plan de situation, plan de plantations rue et passage piétons La Fayette, plan de plantations rue Rodin, plan de plantations rue Russel, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon (complément), plan de plantations vers garage Galli, plan de plantations, complément rue Gauthier, plan de plantations, complément rue Garnier, trésor public, plan de plantations, complément rue Garnier, ANPE,
- Rue Bloch : plan système d'arrosage, plans travaux (1986).
- Rue Boulloche : plan de recolement, procès-verbal d'essai d'étanchéité pour trésorerie municipale, plans CNFPT (1988-1989).
- Fourniture et pose clôture métallique (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.240 (1990-1991), décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception du marché Ville de Besançon n°90-153 pour pose de clôture (1990).
- Voie Superfos : essai à la plaque (1996).
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Cote 354W357
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Date 1983-1996
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Lieu
Tilleroyes (école Publique des), ALLENDE, Salvator (boulevard), BLOCH, Marc (rue), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Chaille (chemin de la), Cologne (rue de), DÜRER, Albrecht (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), Lyon (route de), MALRAUX, André (rue), MAURIN, Jean (rue du Colonel), MONET, Claude (rue), Parc (avenue du), PASCAL, Blaise (rue), PICASSO, Pablo (rue), REMBRANDT (rue), RENOIR, Auguste (rue), RODIN, Auguste (rue), RUBENS, Pierre (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square), VINCI, Léonard de (rue)
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Type de document
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Contexte : 354W
- Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD).
- Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002).
- Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992).
- Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997).
- Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993).
- Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993).
- Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998).
- Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996).
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991).
Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).
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Cote 354W317
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Date 1990-2002
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Lieu
Causses (rue des), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue), Saint Laurent (ZAC), VIGNY, Alfred de (rue)
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Type de document
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier...
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Cote 354W77
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Date 1980-1986
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Lieu
Collecteur Rive Gauche, LA FAYETTE (rue), Planoise (ZAC de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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Contexte : 354W
- ZAC DE PLANOISE (rue La Fayette, implantation de l'usine...
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Cote 250W48
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Date 1951-1981
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Lieu
Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
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Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
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