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  1. Résultat n°1

    Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment et centre de formation des apprentis (CFA) des Founottes, projet de construction et de viabilisation : dossier d'agrément, plans, correspondances notamment avec l'Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de Franche-Comté (A Fo BAT), comptes-rendus de réunions, notes, étude géotechnique (1970-1974). REMARQUE : dans ce dossier se trouvent également les statuts de l'A-Fo -BAT ; la Ville de Besançon fait partie du conseil d 'administration de cette association. Rue Mercator. - Aménagement de voie au droit du CFA aux Founottes : dossier marché n° 74.122, plans (1974-1975). - Construction de l'égout à l'intérieur du CFA : dossiers marché n° 74.172 (1974-1976). - Viabilité du CET - CFA des Founottes, aménagement de la rue Mercator : dossier marché n° 75.106 , plans (1975-1977). - Aménagement de la rue : dossier marché n° 76.88, plans, notes (1976-1977). - Exécution des plantations : plans, détail estimatif (1977). - Aménagement d'un plateau EPS au LEP des Graviers Blancs : correspondance, notes, délibération, dossiers marché n° 80.92 (terrassements) et n° 81.68 (1979-1983). - Rue Mercator / LEP des Graviers Blancs, installation d'une clôture autour du terrain de jeux : correspondance, délibération, rapports, plans, devis (1981-1982).

    Date

    1970-1983

    Cote

    354W257

    • Contexte : 354W

    • Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.

    Date

    1980-2006

    Cote

    928W57

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.