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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier n° 91/310 , Rue Mirabeau - Chemin des Vareilles du Milieu , section CO/CN : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/JANV.87 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981-1987

    Cote

    377W731

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier n° 91/232 , Rue Mirabeau - Rue Danton , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/MARS.85 , reporté en MAI.81/AVRIL.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    377W730

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau - Rue des Envelmey , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85

    Date

    1985

    Cote

    377W715

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 15 , chantier n° - , Rue Mirabeau Château de Sircoulon , section - : plan au 1/100ème, levé en - , reporté en -

    Date

    SD

    Cote

    377W905

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 , chantier n° - , Rue...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Restructuration des locaux : rapport amiante (2003), rapports de contrôles techniques (2004), DT n°04-601 (2004), procès-verbaux de réception des travaux (2004), DUIO (2004) ; aménagement d'un logement : plans (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    245W_GB145

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration des locaux : rapport amiante (2003),...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 52 - 51 , chantier n° 280 , Rue Colombot - Rue Mirabeau , section CN/CS : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en juin 1986

    Date

    1986

    Cote

    377W684

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue Danton, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1975-1979). Chemin des Vareilles Dessous, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1979) ; égout : dossier de marché (1959-1969). Rue Mirabeau, assainissement : dossier de marché (1971) ; aménagements : dossiers de marché n° 77-45 et 77-53 (1977).

    Date

    1959-1991

    Cote

    354W44

    • Contexte : 354W

    • Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossiers de marchés pour les lots n°1, 2 et 4 à 12, CCTP, dossier d'analyse des offres.

    Date

    2004-2005

    Cote

    245W_GB144

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier n° 144/280 , Chemin des Vareilles - Rue Mirabeau - Rue Boissy d'Anglas , section CS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82/MAI.86 , reporté en OCT.82/JUIN.86

    Date

    1982-1986

    Cote

    377W683

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).

    Date

    1987-1989

    Cote

    655W37

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Restructuration des locaux (marché n°2004-053) : DGD, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2004-2006

    Cote

    245W_GB146

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration des locaux (marché n°2004-053) : DGD,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 56 - 57 , chantier n° 90 , Rue Mirabeau , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981

    Cote

    377W732

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W55

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 54 - 53 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85

    Date

    1985

    Cote

    377W707

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 54 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    École maternelle Vauthier, réfection de la toiture (marché n°2000-136) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    2000, 2002

    Cote

    785W92

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle Vauthier, réfection de la toiture...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.

    Date

    1892-1987

    Cote

    958W46

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.
  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier n° 284 , Rue Mirabeau - Rue Danton - Rue Robespierre , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

    Date

    1986

    Cote

    377W698

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 57 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule - Rue Mirabeau , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981

    Cote

    377W743

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 57 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.

    Date

    1980-2006

    Cote

    928W57

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.