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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Restructuration des locaux : rapport amiante (2003), rapports de contrôles techniques (2004), DT n°04-601 (2004), procès-verbaux de réception des travaux (2004), DUIO (2004) ; aménagement d'un logement : plans (2006).
Cote
245W_GB145
 Date
2003-2006
 Lieu
MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles maternelles.
  • École maternelle de Bregille-Plateau.
  • Restructuration des locaux : rapport amiante (2003),...
2

Restructuration des locaux (marché n°2004-053) : DGD, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
245W_GB146
 Date
2004-2006
 Lieu
MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles maternelles.
  • École maternelle de Bregille-Plateau.
  • Restructuration des locaux (marché n°2004-053) : DGD,...
3

École maternelle Vauthier, réfection de la toiture (marché n°2000-136) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
785W92
 Date
2000, 2002
 Lieu
VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • École maternelle Vauthier, réfection de la toiture...
4

De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.
Cote
928W57
 Date
1980-2006
 Lieu
MERCATOR, Nicolas (rue), MERMOZ, Jean (rue), METIN, Albert (rue), MICHEL, Louise (avenue), Micaud (promenade), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Mirounes (chemin des), MONCEY (rue), MONNOT, Abel (rue), Montarmots (chemin des), Montarmots (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.
5

Restructuration des locaux (marché n°CS2762) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
245W_GB147
 Date
2004-2006
 Lieu
MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles maternelles.
  • École maternelle de Bregille-Plateau.
  • Restructuration des locaux (marché n°CS2762) : dossier...
6

Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossiers de marchés pour les lots n°1, 2 et 4 à 12, CCTP, dossier d'analyse des offres.
Cote
245W_GB144
 Date
2004-2005
 Lieu
MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles maternelles.
  • École maternelle de Bregille-Plateau.
  • Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossiers...
7

Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossier de marché pour le lot n°3.
Cote
245W_GB143
 Date
2003-2004
 Lieu
MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles maternelles.
  • École maternelle de Bregille-Plateau.
  • Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossier...
8

Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue Danton, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1975-1979). Chemin des Vareilles Dessous, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1979) ; égout : dossier de marché (1959-1969). Rue Mirabeau, assainissement : dossier de marché (1971) ; aménagements : dossiers de marché n° 77-45 et 77-53 (1977).
Cote
354W44
 Date
1959-1991
 Lieu
Sircoulon (Maternelle), DANTON (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles Dessous (lieu-dit)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue...
9

Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).
Cote
655W37
 Date
1987-1989
 Lieu
VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école...
10

Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier n° 91/310 , Rue Mirabeau - Chemin des Vareilles du Milieu , section CO/CN : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/JANV.87 , reporté en JUIN.81
Cote
377W731
 Date
1981-1987
 Lieu
MIRABEAU (rue), Vareilles du Milieu (chemin des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier...
11

Relevé topographique, planche n° 15 , chantier n° - , Rue Mirabeau Château de Sircoulon , section - : plan au 1/100ème, levé en - , reporté en -
Cote
377W905
 Date
SD
 Lieu
SIRCOULON (château de), MIRABEAU (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 15 , chantier n° - , Rue...
12

De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.
Cote
958W46
 Date
1892-1987
 Lieu
MEGEVAND (rue), MERCIER, Louis (place), MERCIER (rue des Frères), MERMOZ, Jean (rue), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.
13

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W66
 Date
1980-1987
 Lieu
Bregille Haut (chemin des Monts de ), Madeleine (rue de la), MAIRET (rue), Malcombe (chemin de la), Malines (rue de), MALLARME, Stéphane (rue), MARNOTTE (rue), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MEGEVAND (rue), MERCATOR, Nicolas (rue), MERCIER (rue des Frères), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Muguet (rue du )
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
14

École maternelle Vauthier, plans des bâtiments.
Cote
245W_GB161
 Date
1987
 Lieu
MIRABEAU (rue), VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles maternelles.
  • École maternelle Vauthier, plans des bâtiments.
15

Relevé topographique, planche n° 52 - 51 , chantier n° 280 , Rue Colombot - Rue Mirabeau , section CN/CS : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en juin 1986
Cote
377W684
 Date
1986
 Lieu
COLOMBOT (rue), MIRABEAU (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 52 - 51 , chantier...
16

Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier n° 144/280 , Chemin des Vareilles - Rue Mirabeau - Rue Boissy d'Anglas , section CS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82/MAI.86 , reporté en OCT.82/JUIN.86
Cote
377W683
 Date
1982-1986
 Lieu
BOISSY d'ANGLAS (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles (chemin des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier...
17

Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier n° 284 , Rue Mirabeau - Rue Danton - Rue Robespierre , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86
Cote
377W698
 Date
1986
 Lieu
DANTON (rue), MIRABEAU (rue), ROBESPIERRE (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier...
18

Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier n° 91/232 , Rue Mirabeau - Rue Danton , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/MARS.85 , reporté en MAI.81/AVRIL.85
Cote
377W730
 Date
1981-1985
 Lieu
DANTON (rue), MIRABEAU (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier...
19

Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau - Rue des Envelmey , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85
Cote
377W715
 Date
1985
 Lieu
Envelmey (rue des), MIRABEAU (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier...
20

Relevé topographique, planche n° 54 - 53 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85
Cote
377W707
 Date
1985
 Lieu
MIRABEAU (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 54 - 53 , chantier...