Résultats de la recherche

Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier n° 91/310 , Rue Mirabeau - Chemin des Vareilles du Milieu , section CO/CN : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/JANV.87 , reporté en JUIN.81

377W731

1981-1987

MIRABEAU (rue), Vareilles du Milieu (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier n° 91/232 , Rue Mirabeau - Rue Danton , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/MARS.85 , reporté en MAI.81/AVRIL.85

377W730

1981-1985

DANTON (rue), MIRABEAU (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau - Rue des Envelmey , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85

377W715

1985

Envelmey (rue des), MIRABEAU (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 , chantier n° - , Rue Mirabeau Château de Sircoulon , section - : plan au 1/100ème, levé en - , reporté en -

377W905

SD

SIRCOULON (château de), MIRABEAU (rue)

PLAN

Restructuration des locaux : rapport amiante (2003), rapports de contrôles techniques (2004), DT n°04-601 (2004), procès-verbaux de réception des travaux (2004), DUIO (2004) ; aménagement d'un logement : plans (2006).

245W_GB145

2003-2006

MIRABEAU (rue)

Relevé topographique, planche n° 52 - 51 , chantier n° 280 , Rue Colombot - Rue Mirabeau , section CN/CS : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en juin 1986

377W684

1986

COLOMBOT (rue), MIRABEAU (rue)

PLAN

Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue Danton, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1975-1979). Chemin des Vareilles Dessous, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1979) ; égout : dossier de marché (1959-1969). Rue Mirabeau, assainissement : dossier de marché (1971) ; aménagements : dossiers de marché n° 77-45 et 77-53 (1977).

354W44

1959-1991

Sircoulon (Maternelle), DANTON (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles Dessous (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC

Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossiers de marchés pour les lots n°1, 2 et 4 à 12, CCTP, dossier d'analyse des offres.

245W_GB144

2004-2005

MIRABEAU (rue)

Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier n° 144/280 , Chemin des Vareilles - Rue Mirabeau - Rue Boissy d'Anglas , section CS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82/MAI.86 , reporté en OCT.82/JUIN.86

377W683

1982-1986

BOISSY d'ANGLAS (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles (chemin des)

PLAN

Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).

655W37

1987-1989

VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)

Restructuration des locaux (marché n°2004-053) : DGD, procès-verbal de réception des travaux.

245W_GB146

2004-2006

MIRABEAU (rue)

Relevé topographique, planche n° 56 - 57 , chantier n° 90 , Rue Mirabeau , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W732

1981

MIRABEAU (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

250W55

1951-1981

MERCIER (rue des Frères), MERCIER, Louis (place), MERMOZ, Jean (rue), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MICAUD (promenade), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Miserey-Salines (commune de), MITTERRAND, François (avenue), MONCEY (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 54 - 53 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85

377W707

1985

MIRABEAU (rue)

PLAN

École maternelle Vauthier, réfection de la toiture (marché n°2000-136) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, comptes rendus de réunions de chantier.

785W92

2000, 2002

VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)

De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.

958W46

1892-1987

MEGEVAND (rue), MERCIER, Louis (place), MERCIER (rue des Frères), MERMOZ, Jean (rue), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue)

Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier n° 284 , Rue Mirabeau - Rue Danton - Rue Robespierre , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

377W698

1986

DANTON (rue), MIRABEAU (rue), ROBESPIERRE (rue)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W66

1980-1987

Bregille Haut (chemin des Monts de ), Madeleine (rue de la), MAIRET (rue), Malcombe (chemin de la), Malines (rue de), MALLARME, Stéphane (rue), MARNOTTE (rue), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MEGEVAND (rue), MERCATOR, Nicolas (rue), MERCIER (rue des Frères), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Muguet (rue du )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 57 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule - Rue Mirabeau , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W743

1981

Chalezeule (rue de), MIRABEAU (rue)

PLAN

De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.

928W57

1980-2006

MERCATOR, Nicolas (rue), MERMOZ, Jean (rue), METIN, Albert (rue), MICHEL, Louise (avenue), Micaud (promenade), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Mirounes (chemin des), MONCEY (rue), MONNOT, Abel (rue), Montarmots (chemin des), Montarmots (ZAC des)

École maternelle Vauthier, plans des bâtiments.

245W_GB161

1987

MIRABEAU (rue), VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle)

Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

354W52

1966-1983

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Bregille (quartier), DANTON (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossier de marché pour le lot n°3.

245W_GB143

2003-2004

MIRABEAU (rue)

Restructuration des locaux (marché n°CS2762) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre.

245W_GB147

2004-2006

MIRABEAU (rue)