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  1. Résultat n°1

    De la rue Moncey à la rue de Montjoux.

    Date

    1909-1986

    Cote

    958W47

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Moncey à la rue de Montjoux.
  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W56

    • Contexte : 250W : Dossiers de travaux sur les voies publiques.

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

    Date

    1966-1996

    Cote

    354W53

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons - Chemin Messmer , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

    Date

    1976-1989

    Cote

    377W801

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale - Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

    Date

    1976

    Cote

    377W802

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier n° 11 , Chemin des Montboucons - Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

    Date

    1976

    Cote

    377W812

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 12 - 24 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

    Date

    1976-1989

    Cote

    377W811

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 24 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 32 , Chemin des Montboucons , section HL : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.78 , reporté en AVRIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W170

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Aliénation de terrain communal, demandes de particuliers : correspondance, notes, enquête (concernent un chemin rural jouxtant la propriété {Hisleur au 11}, chemin du Fort des Montboucons ; un ancien chemin de défruit aboutissant Chemin des Montboucons, cadastré section {NT n°26, propriété Picard}).

    Date

    1979-1982

    Cote

    462W52

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Aliénation de terrain communal, demandes de particuliers...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier n° 175 , Chemin de la Naitoure - Chemin des Montboucons , section NS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en -

    Date

    1983

    Cote

    377W71

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier n° 229/355 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill - Chemin des Montboucons , section HP/HR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85/JUIN.89 , reporté en MAI.85/JUIL.89

    Date

    1985-1989

    Cote

    377W810

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W58

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W125

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).

    Date

    1987-1992

    Cote

    354W6

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W154

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W188

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES