Résultats de la recherche

De la rue Moncey à la rue de Montjoux.

958W47

1909-1986

MONCEY (rue), MONNOT, Abel (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montjoux (avenue de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)

250W56

1951-1981

Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (voies Cité de), Montjoux (avenue de), Montoille (chemin de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

354W53

1966-1996

Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons - Chemin Messmer , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

377W801

1976-1989

MESSMER, Marius (rue), Montboucons (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale - Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

377W802

1976

Escale (rue de l'), Montboucons (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier n° 11 , Chemin des Montboucons - Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

377W812

1976

Baume (chemin de la), Montboucons (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 24 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

377W811

1976-1989

Montboucons (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 32 , Chemin des Montboucons , section HL : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.78 , reporté en AVRIL.78

377W170

1978

Montboucons (chemin des)

PLAN

Aliénation de terrain communal, demandes de particuliers : correspondance, notes, enquête (concernent un chemin rural jouxtant la propriété {Hisleur au 11}, chemin du Fort des Montboucons ; un ancien chemin de défruit aboutissant Chemin des Montboucons, cadastré section {NT n°26, propriété Picard}).

462W52

1979-1982

Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des)

CORRESPONDANCE, PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W66

1980-1987

Bregille Haut (chemin des Monts de ), Madeleine (rue de la), MAIRET (rue), Malcombe (chemin de la), Malines (rue de), MALLARME, Stéphane (rue), MARNOTTE (rue), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MEGEVAND (rue), MERCATOR, Nicolas (rue), MERCIER (rue des Frères), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Muguet (rue du )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier n° 175 , Chemin de la Naitoure - Chemin des Montboucons , section NS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en -

377W71

1983

Montboucons (chemin des), Naitoure (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier n° 229/355 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill - Chemin des Montboucons , section HP/HR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85/JUIN.89 , reporté en MAI.85/JUIL.89

377W810

1985-1989

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Montboucons (chemin des)

PLAN

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

928W58

1986-2006

Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)

Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

377W125

1987

Montboucons (chemin des)

PLAN

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).

354W6

1987-1992

Ledoux, Claude -Nicolas (Lycée), Montboucons (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

377W154

1987

Montboucons (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

377W188

1987

Baume (chemin de la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Montboucons (chemin des)

PLAN