Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).
Date
1981-1999
Cote
774W43
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Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
- Station d'épuration de Grandfontaine
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES