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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

355W89

1998-2000

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Stade de Montrapon, sanitaires et buvette, construction : marchés de travaux, plans

345W4

1974

Stade de Montrapon, Montrapon (avenue de)

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W66

1958-1968

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi385, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Groupe scolaire de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures : factures, garantie décennale, CCTP, plans (1991-2013) ; construction d'un abri vélos et d'un local poubelle : déclaration de travaux, plans, bon de travail, plans (2001) ; bureau - sous-sol : factures, bons de travail (2006) ; travaux dans l'appartement : bons de travail, plans (2009) ; classe 4 et salle de sieste : bons de travail (2013).

245W_GB114

1991-2013

Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi384, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1930

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

École de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures (marché n°98-208) : dossier de marché.

785W/105

1998

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

2T7

1951-1986

Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

355W129

1998

Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

354W144

1930-1995

Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

928W58

1986-2006

Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)

Relevé topographique, planche n° 14 - 21 , chantier n° 18 , Rue Weiss - Avenue de Montrapon , section HX/HY : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

377W830

1977

Montrapon (avenue de), WEISS, Charles (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 49 , chantier n° 198 , Avenue de Montrapon - Avenue de Montjoux - Rue Midol , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

377W304

1984

MIDOL (rue), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de)

PLAN

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

345W92

1907-1969

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT

Réfection de la couverture du préau (marché n°2000-142) : dossier de marché.

785W65

2000

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction : avant-projets, projets, extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, pièces de marché

345W88

1954-1959

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

Quartier de Montrapon - Usine DodaneM. Tupin

6Fi313

1995-2005

Dodane (usines de montres), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

Groupe scolaire Brossolette, construction d'une cantine scolaire : dossier marché, plans

345W168

1963-1965

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

Entreprise Dodane. - Projet de reconversion du site de Montrapon : correspondance (1994-1996).

456W76

1994-1996

Dodane (usines de montres), Montrapon (avenue de)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-137) : dossier de marché.

785W63

1999

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)