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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

355W89

1998-2000

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Stade de Montrapon, sanitaires et buvette, construction : marchés de travaux, plans

345W4

1974

Stade de Montrapon, Montrapon (avenue de)

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W66

1958-1968

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi385, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Groupe scolaire de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures : factures, garantie décennale, CCTP, plans (1991-2013) ; construction d'un abri vélos et d'un local poubelle : déclaration de travaux, plans, bon de travail, plans (2001) ; bureau - sous-sol : factures, bons de travail (2006) ; travaux dans l'appartement : bons de travail, plans (2009) ; classe 4 et salle de sieste : bons de travail (2013).

245W_GB114

1991-2013

Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi384, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1930

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

École de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures (marché n°98-208) : dossier de marché.

785W/105

1998

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

2T7

1951-1986

Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

355W129

1998

Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

354W144

1930-1995

Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

928W58

1986-2006

Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)

Relevé topographique, planche n° 14 - 21 , chantier n° 18 , Rue Weiss - Avenue de Montrapon , section HX/HY : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

377W830

1977

Montrapon (avenue de), WEISS, Charles (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 49 , chantier n° 198 , Avenue de Montrapon - Avenue de Montjoux - Rue Midol , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

377W304

1984

MIDOL (rue), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de)

PLAN

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

345W92

1907-1969

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT

Réfection de la couverture du préau (marché n°2000-142) : dossier de marché.

785W65

2000

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction : avant-projets, projets, extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, pièces de marché

345W88

1954-1959

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

Quartier de Montrapon - Usine DodaneM. Tupin

6Fi313

1995-2005

Dodane (usines de montres), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

Groupe scolaire Brossolette, construction d'une cantine scolaire : dossier marché, plans

345W168

1963-1965

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

Entreprise Dodane. - Projet de reconversion du site de Montrapon : correspondance (1994-1996).

456W76

1994-1996

Dodane (usines de montres), Montrapon (avenue de)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-137) : dossier de marché.

785W63

1999

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (avenue de)

250W57

1951-1981

Montrapon (avenue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réfection de la toiture (marché n°94-56) : dossier de marché (1994) ; remplacement des châssis en bois et des menuiseries extérieures : dossier de marché (1995-1998).

785W62

1994-1998

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Travaux divers (remplacement des châssis vitrés et des volets, faux-plafonds, électricité, peintures, désenfumage) : bons de commande, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, dossier administratif du marché de remplacement de fenêtres bois (1995-1996) ; aménagement de sanitaires pour les locaux de formation de la mairie et mise en sécurité de la chaufferie : bons de travail, plans, déclaration de travaux (2003) ; travaux divers (peinture des cages d'escaliers, des classes, réparation des bétons et traitement des façades) : plans, prévisions de travaux manuscrites, compte rendus de visite (2004) ; rénovation de la salle de bain du logement du concierge : planning, plans (2014).

245W_GB69

1995-2014

Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi382, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Réfection des couvertures : dossier de marché (1993) ; réfection de la couverture du préau : dossier de marché (2000-2003) ; travaux de sécurité, d'aménagement d'un local poubelle et de création d'une salle d'activité : rapport de la SOCOTEC, plans, déclaration de travaux (2004) ; remplacement des menuiseries extérieures : déclaration de travaux, analyse des offres, offres, devis (2005) ; création d'une cantine et d'un sanitaire : notes, comptes rendus, pièces de marché, plans (2006) ; démolition du bandeau : offres des candidats, bons de commande, bons de travail, correspondance (2008-2009) ; isolation du pavillon du gardien : analyse des offres, devis, déclaration préalable, facture, correspondance (2009-2010).

245W_GB68

1993-2010

Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi386, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.

958W48

1909-1986

Montoille (chemin de), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Bregille (chemin des Monts de )

Réaménagement du secteur compris entre les rues WEISS, Demangel et l'avenue de Montrapon : étude

659W286

2000

DEMANGEL, Robert (rue), Montrapon (avenue de), WEISS, Charles (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi383, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1882

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Montjoie (cinéma), bâtiment acquis par la ville en 1983, aménagements divers : - réfection de la couverture : dossier de marché n°76 de 1990 - projet de réaménagement (pour accueil de concerts rock et autres) : dossier de projet du collectif "rock" (1985-1987) , projet d'aménagement pour accueillir les répétitions du cirque Plume (1989) - projet de construction de deux loges et de réaménagement intérieur : dossier de marché n°125 de 1985, plans, dossier de permis de construire (n°103 de 1989)

655W110

1985-1990

Le Montjoie (cinéma), Montrapon (avenue de)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-102) : dossier de marché (1999) ; aménagement d'un restaurant scolaire : pièces éparses (2006).

785W64

1999, 2006

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W66

1980-1987

Bregille Haut (chemin des Monts de ), Madeleine (rue de la), MAIRET (rue), Malcombe (chemin de la), Malines (rue de), MALLARME, Stéphane (rue), MARNOTTE (rue), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MEGEVAND (rue), MERCATOR, Nicolas (rue), MERCIER (rue des Frères), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Muguet (rue du )

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W67

1962

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Groupe scolaire Brossolette, construction : délibérations du conseil municipal, soumissions des entreprises retenues, procès-verbal d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, avenants aux marchés (1956-1960) ; réalisation de travaux de décoration (1% décoration) : règlement du concours, délibérations du conseil municipal, correspondance avec les artistes (1956-1960) ; plans de nivellement du terrain et d'aménagement des abords (1958) ; aménagement d'un local pour balayeurs : plans, dossier de permis de construire, devis et réglements (1978)

345W169

1956-1978

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

2T6

1923-1965

Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Groupe scolaire Pierre Brossolette, installation du chauffage centre : dossier de marché

345W241

1973-1974

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)