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Travaux divers (remplacement des châssis vitrés et des volets, faux-plafonds, électricité, peintures, désenfumage) : bons de commande, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, dossier administratif du marché de remplacement de fenêtres bois (1995-1996) ; aménagement de sanitaires pour les locaux de formation de la mairie et mise en sécurité de la chaufferie : bons de travail, plans, déclaration de travaux (2003) ; travaux divers (peinture des cages d'escaliers, des classes, réparation des bétons et traitement des façades) : plans, prévisions de travaux manuscrites, compte rendus de visite (2004) ; rénovation de la salle de bain du logement du concierge : planning, plans (2014).

245W_GB69

1995-2014

Montrapon (avenue de)

Groupe scolaire de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures : factures, garantie décennale, CCTP, plans (1991-2013) ; construction d'un abri vélos et d'un local poubelle : déclaration de travaux, plans, bon de travail, plans (2001) ; bureau - sous-sol : factures, bons de travail (2006) ; travaux dans l'appartement : bons de travail, plans (2009) ; classe 4 et salle de sieste : bons de travail (2013).

245W_GB114

1991-2013

Montrapon (avenue de)

Réfection des couvertures : dossier de marché (1993) ; réfection de la couverture du préau : dossier de marché (2000-2003) ; travaux de sécurité, d'aménagement d'un local poubelle et de création d'une salle d'activité : rapport de la SOCOTEC, plans, déclaration de travaux (2004) ; remplacement des menuiseries extérieures : déclaration de travaux, analyse des offres, offres, devis (2005) ; création d'une cantine et d'un sanitaire : notes, comptes rendus, pièces de marché, plans (2006) ; démolition du bandeau : offres des candidats, bons de commande, bons de travail, correspondance (2008-2009) ; isolation du pavillon du gardien : analyse des offres, devis, déclaration préalable, facture, correspondance (2009-2010).

245W_GB68

1993-2010

Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi385, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi382, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi386, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

928W58

1986-2006

Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-102) : dossier de marché (1999) ; aménagement d'un restaurant scolaire : pièces éparses (2006).

785W64

1999, 2006

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Quartier de Montrapon - Usine DodaneM. Tupin

6Fi313

1995-2005

Dodane (usines de montres), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

355W89

1998-2000

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Réfection de la couverture du préau (marché n°2000-142) : dossier de marché.

785W65

2000

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Réaménagement du secteur compris entre les rues WEISS, Demangel et l'avenue de Montrapon : étude

659W286

2000

DEMANGEL, Robert (rue), Montrapon (avenue de), WEISS, Charles (rue)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-137) : dossier de marché.

785W63

1999

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

École de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures (marché n°98-208) : dossier de marché.

785W/105

1998

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

355W129

1998

Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réfection de la toiture (marché n°94-56) : dossier de marché (1994) ; remplacement des châssis en bois et des menuiseries extérieures : dossier de marché (1995-1998).

785W62

1994-1998

Montrapon (avenue de), Brossolette, Pierre (école Publique)

Entreprise Dodane. - Projet de reconversion du site de Montrapon : correspondance (1994-1996).

456W76

1994-1996

Dodane (usines de montres), Montrapon (avenue de)

Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

354W144

1930-1995

Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Montjoie (cinéma), bâtiment acquis par la ville en 1983, aménagements divers : - réfection de la couverture : dossier de marché n°76 de 1990 - projet de réaménagement (pour accueil de concerts rock et autres) : dossier de projet du collectif "rock" (1985-1987) , projet d'aménagement pour accueillir les répétitions du cirque Plume (1989) - projet de construction de deux loges et de réaménagement intérieur : dossier de marché n°125 de 1985, plans, dossier de permis de construire (n°103 de 1989)

655W110

1985-1990

Le Montjoie (cinéma), Montrapon (avenue de)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W66

1980-1987

Bregille Haut (chemin des Monts de ), Madeleine (rue de la), MAIRET (rue), Malcombe (chemin de la), Malines (rue de), MALLARME, Stéphane (rue), MARNOTTE (rue), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MEGEVAND (rue), MERCATOR, Nicolas (rue), MERCIER (rue des Frères), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Muguet (rue du )

PLAN