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  1. Résultat n°1

    Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    499W15

    • Contexte : 499W

    • Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  2. Résultat n°2

    De la rue Morand à l'allée des Myosotis.

    Date

    1902-1987

    Cote

    958W49

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Morand à l'allée des Myosotis.
  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4
    ECOLE CONDORCET (PALENTE)

    1 media

    ECOLE CONDORCET (PALENTE)

    Cote

    2fi399, Tiroir 4/3 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecole Condorcet (Palente)
    • ECOLE CONDORCET (PALENTE)

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier n° 317/344 , Rue du Muguet - Chemin de Palente - Chemin de l'Ermitage , section CD/BY : plan au 1/200ème, levé en JUIN.87/NOV.88 , reporté en JUIN.87/NOV.88

    Date

    1987-1988

    Cote

    377W693

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Rue du muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement de conduite d'eau potable (mission de coordination) : dossier de marché (n° CS : 2286)

    Date

    2003

    Cote

    620W328

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue du muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7
    ECOLE CONDORCET (PALENTE)

    1 media

    ECOLE CONDORCET (PALENTE)

    Date

    1877

    Cote

    2fi398, Tiroir 4/3 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecole Condorcet (Palente)
    • ECOLE CONDORCET (PALENTE)

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

    Date

    1957-1987

    Cote

    354W143

    • Contexte : 354W

    • Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 23-063)

    Date

    2000-2003

    Cote

    620W320

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°28 de 1985

    Date

    1985

    Cote

    655W56

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier n° 363 , Rue du Muguet - Rue des Aubépines , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    377W886

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Muguet (rue du) à Nodier, Charles (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W59

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  13. Résultat n°13

    Boulevard Nord, construction. - Projet de construction : correspondances, notes, délibération (1953-1956). - Projet d'aménagement du carrefour boulevard Nord / RN 73 à Palente, demande de déclaration d'utilité publique : délibération (1964). - Construction : correspondance, notamment relative à des contentieux avec les riverains, plans, notes (1960-1970). - 3ème section, 2ème tranche entre la rue de Vesoul et la cité des Orchamps, 1er lot (terrassements, couche de fondation) : copies de pièces de marché SEDD (maître d'ouvrage), plans, correspondance, notes (1962-1967) - 3ème section, 1ère tranche entre la cité des Orchamps et la rue du Muguet, 1er lot (terrassements couche de fondation) : copies de pièces de marché de la SEDD (maître d'ouvrage), plans correspondance, notes (1962-1965). - Fourniture et pose de bordures de trottoirs : pièces de marché n° 63.08 de la SEDD (maître d 'ouvrage), correspondance, plans (1963-1964). Rue du Muguet/rue des Courtils/boulevard Blum, construction de deux bretelles pour retournement de bus : dossier marché n° 74.171, plans (1974-1975).

    Date

    1953-1975

    Cote

    354W259

    • Contexte : 354W

    • Boulevard Nord, construction. - Projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier n° 363 , Bld Blum - Rues des Anémones - des Aubépines - des Coquelicots - du Muguet , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    377W885

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Travaux de réfection de l'étanchéité et remplacement de la zinguerie (marché n°2003-139) : dossier de marché, constat de parfait achèvement, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB84

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Condorcet.
    • Travaux de réfection de l'étanchéité et remplacement...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, accusé de réception, accord technique, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, dossier de contrôle de compactage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, déclaration d'intention de commencement des travaux

    Date

    2003

    Cote

    620W377

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W59

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de la Mouillère à la rue Newton.
  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 50 - 71 , chantier n° 154 , Rue des Gras - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W661

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 71 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 51 - 72 , chantier n° 166 , Boulevard Blum - Avenue des Géraniums - Allée des Pervenches - Rue du Muguet , section : plan au 1/200ème, levé en FEV.84 , reporté en FEV.84

    Date

    1984

    Cote

    377W677

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 51 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier n° 154 , Chemin des Courtils - Rue des Gras - Boulevard Blum - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W662

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES