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1
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-188?

Cote

2fi957, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

2
OBSERVATOIRENon indiqué

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OBSERVATOIRENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi958, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

3
OBSERVATOIRENon indiqué

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Date

s.d.

Cote

2fi933, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

4
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

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Date

s.d.

Cote

2fi928, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

5
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

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Date

s.d.

Cote

2fi932, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

6
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1 media

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Date

s.d.

Cote

2fi934, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

7
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi916, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

8
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

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Date

s.d.

Cote

2fi935, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

9
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi947, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

10
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi944, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

11

De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

Date

1988-2006

Cote

928W60

12

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

13

Logements étudiants (Campus de la Bouloie). - Construction : plans (s.d.).

Date

0

Cote

456W27

14

Marché d'étude en coût global du projet (marché n°99-193) : dossier de marché, décompte général et définitif, certificats d'acompte (1999) ; travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : estimations financières, comptes rendus de réunions, correspondance (2000-2002).

Date

1999-2002

Cote

785W340

15

Réfection des peintures extérieures (marché n°75-98) : dossier de marché (1975) ; réalisation d'un parquet pour le gymnase annexe (marchés n°95-86 et n°95-98) : dossiers de marchés (1995).

Date

1975, 1995

Cote

785W322

16

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : pièces du dossier de marché, délibérations du conseil municipal, rapports, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

2000-2002

Cote

785W343

17

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : documents de travail, correspondance.

Date

2000-2002

Cote

785W342

18

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, dossiers de marché, décompte général et définitif, certificat de solde, rapports, comptes rendus de réunions, documents de travail, articles de presse, correspondance.

Date

1999-2001

Cote

785W339

19

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin : factures hors marché, dossier de marché de maîtrise d'œuvre, règlements, dossier de marché SPS (sécurité et protection de la santé), règlements (1999-2001) ; réfection de l'étanchéité (marché n°2000-228) : dossier de marché (2000).

Date

1999-2001

Cote

785W334

20

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

Date

1996-2001

Cote

480W3