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De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

928W60

1988-2006

NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l')

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : pièces du dossier de marché, délibérations du conseil municipal, rapports, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

785W343

2000-2002

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : documents de travail, correspondance.

785W342

2000-2002

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : rapports, plans, correspondance.

785W341

2000-2001

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Marché d'étude en coût global du projet (marché n°99-193) : dossier de marché, décompte général et définitif, certificats d'acompte (1999) ; travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : estimations financières, comptes rendus de réunions, correspondance (2000-2002).

785W340

1999-2002

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, dossiers de marché, décompte général et définitif, certificat de solde, rapports, comptes rendus de réunions, documents de travail, articles de presse, correspondance.

785W339

1999-2001

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin, aménagement d'un local VIP (en partie sous chapiteau) : dossier de contrôle technique et de sécurité, plans.

785W338

2000-2001

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin : rapports de contrôle technique, plans d'avant-projet détaillé, plans du dossier de consultation, plans d'état des lieux avant travaux.

785W337

2000

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin (marché n°2000-145) : dossier de consultation des entreprises, dossier de demande de subvention, dossier de marché.

785W336

2000

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin (marché n°2000-145) : dossier de marché de travaux (2000) ; marché de contrôle technique (marché n°2000-150) : dossier de marché (2000) ; règlements (2000).

785W335

2000

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin : factures hors marché, dossier de marché de maîtrise d'œuvre, règlements, dossier de marché SPS (sécurité et protection de la santé), règlements (1999-2001) ; réfection de l'étanchéité (marché n°2000-228) : dossier de marché (2000).

785W334

1999-2001

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin : études préalables (avec plans, notamment du dossier de consultation des entreprises), pièces du dossier de contrôle technique, dossier de déclaration de travaux n°2000-182.

785W333

1999-2000

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Salle d'honneur, remplacement des exécutoires de désenfumage (marché n°99-26) : dossier de marché (1999) ; restructuration et extension pour le championnat du monde de handball masculin (marché n°2000-81) : dossier de marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (2000) ; mission d'étude en matière d'économie de la construction (2000).

785W332

1999-2000

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Réfection de l'étanchéité de la toiture et réfection des revêtements de sol (marché n°98-142) : dossier de marché.

785W331

1998

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Création d'un accès avec quai de déchargement à la façade sud : permis de construire n°96-95), dossier de consultation des entreprises (avec plans).

785W330

1996

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Création d'un accès avec quai de déchargement (marché n°96-176) : dossier de marché.

785W329

1996

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Mise en place d'une tribune télescopique (marché n°93-129) : dossier de marché.

785W328

1993

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Travaux d'entretien du bâtiment (installation du désenfumage, pose d'un rideau métallique, pose de portes d'accès aux gradins, mise en place de portes de secours) : devis, plans.

785W327

1986

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Réfection du sol de la grande salle (marché n°85-45) : dossier de marché, dossier de suivi technique du chantier.

785W326

1985

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Remplacement du parquet : dossier de marché.

785W325

1985

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Remplacement du parquet par un revêtement synthétique (marché n°79-77) : dossier de marché (1979) ; réfection de l'étanchéité : pièces du dossier de marché (1979-1982) ; plans de disposition des sièges selon le type de manifestation (1984).

785W324

1979-1984

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Réfection de l'étanchéité (marché n°78-42) : dossier de marché.

785W323

1978

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Réfection des peintures extérieures (marché n°75-98) : dossier de marché (1975) ; réalisation d'un parquet pour le gymnase annexe (marchés n°95-86 et n°95-98) : dossiers de marchés (1995).

785W322

1975, 1995

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Réfection des peintures extérieures : dossier de marché de travaux.

785W321

1975

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Contentieux relatif aux travaux d'étanchéité du toit : correspondance (1973-1977) ; sinistres divers survenus au Palais des sports : correspondance (1977-1983).

785W320

1973-1983

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Aménagements complémentaires (enseigne lumineuse, podium...) : plans, devis, factures (1964-1968) ; aménagement d'un local pour le centre médico-sportif : délibération, factures, correspondance (1968) ; acoustique et sonorisation : études, plans, correspondance (1968-1969) ; mise en place d'une barrière de protection sur un mur de soutènement : délibérations du conseil municipal, plans, devis, pièces du dossier de marché (1968-1971).

785W319

1964-1971

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Construction : procès-verbaux de réception des travaux et décomptes généraux et définitifs.

785W318

1968-1969

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Construction : notes d'honoraires et règlements aux entreprises, mainlevées de cautions.

785W317

1967-1969

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Construction : dossier de marché de travaux, avenants au dossier de marché (par lots).

785W316

1964-1969

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Construction : factures.

785W315

1964-1966

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Construction : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans des réseaux électriques, plans du bâtiment projeté.

785W314

1964-1965

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Construction : dossier de marché de travaux (adjudication de juin 1964).

785W313

1964

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Construction : devis estimatifs des travaux, soumissions des entreprises, délibérations du conseil municipal, dossiers d'adjudication des travaux, conventions d'honoraires avec l'architecte, dossier de subvention.

785W312

1963-1965

Palais des Sports, Observatoire (avenue de l')

Campus de la Bouloie, première approche d'une étude d'urbanisme consacrée à l'avenir du site.

659W352

1992

Bouloie (campus de la), Bouloie, A la (lieu-dit), Observatoire (avenue de l')

Station de relevage de Fort Griffon, extension et réalisation de portes de garage : dossier de marché n°162 de 1982, dossier de suivi des travaux ; mise en place de portes de garage : dossier de projet (1987-1989).

655W306

1981-1989

Griffon (réservoir de), Monument Notre Dame de la Libération, Observatoire National, Buis, Chapelle des (lieu-dit), Observatoire (avenue de l')

Toilettes publiques de Chamars, construction : dossier de marché n°53 de 1982.

655W305

1982-1984

Monument Notre Dame de la Libération, Observatoire National, Buis, Chapelle des (lieu-dit), Observatoire (avenue de l')

Observatoire, réfection de la toiture de l'ancien bâtiment de stockage "ancienne mécanique" : dossier de marché n°31 du 1990.

655W304

1990

Monument Notre Dame de la Libération, Observatoire National, Buis, Chapelle des (lieu-dit), Observatoire (avenue de l')

Observatoire, réfection de la toiture de l'ancien bâtiment de chronométrie : dossier de marché n°16 du 5 décembre 1988.

655W303

1988-1989

Observatoire National, Observatoire (avenue de l')

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

480W3

1996-2001

Cimetière Saint Claude, CITY (la), ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Grands Bas (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Observatoire (cité de l'), Point du Jour (chemin du ), Torcols (chemin des)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN