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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 9 - 10 , chantier n° 45 , Boulevard Ouest - Rue de Cologne , section EI : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79

    Date

    1978-1979

    Cote

    377W777

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 9 - 10 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    354W284

    • Contexte : 354W

    • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    774W62

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Parc des expositions "Micropolis". - Réhabilitation et transformation : dossier d'avant-projet, programme d'opération (1995).

    Date

    1995

    Cote

    456W456

    • Contexte : 456W

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Parc des expositions "Micropolis". - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W61

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.
  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier n° 224 , Boulevard Ouest - Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W146

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rocade nord - ouest / voie des Montboucons, déplacement de conduite boulevard François Mitterrand angle Micropolis (maître d'ouvrage : Direction Départementale de l'Equipement du Doubs ; maître d'oeuvre : service des Eaux de Besançon ?) : copie du dossier de consultation des entreprises, plans, notes (1997) TS2015 (justificatifs de l'entreprise soumissionnaire) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis : copie du dossier de marché n° 97-112, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance, résultats de contrôle (1997) TS2015 - Rues Suard et Marie-Louise, renouvellement des réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises et de pièces de marché n° 96-245 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997-1999) - Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux : décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 97-77 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997) - Rue Proudhon - rue de la République, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)

    Date

    1997-1999

    Cote

    355W126

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais Micropolis : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.030, taux de construction de réseaux et d'aménagement de voiries (chemin des Montboucons à Besançon) : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.039, éclairage public au chemin des Montboucons à Besançon : dossier de marché (2002).

    Date

    2002

    Cote

    64W_GB9

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 12 - 6 , chantier n° 124 , Boulevard Ouest - Chemin des Vareilles , section KZ/KY/LM/LN : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en FEV.82

    Date

    1982

    Cote

    377W804

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 6 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau (97-75) - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable (97-93) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable (97-94) - Mise en place d'une conduite provisoire aérienne dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-107) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable (97-107) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis (97-112)

    Date

    1997-1999

    Cote

    355W86

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11
    Quartier des Tilleroyes - ZAC Château-GallandM. Tupin

    10 medias

    Quartier des Tilleroyes - ZAC Château-GallandM. Tupin

    Date

    1985-2005

    Cote

    6Fi417

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Tilleroyes
    • Secteur - Château-Galland
    • Vues aériennes
    • Quartier des Tilleroyes - ZAC Château-GallandM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 10 - 8 , chantier n° 45 , Boulevard Ouest , section EI/KZ : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79

    Date

    1978-1979

    Cote

    377W784

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 8 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13
    Maquettes - Projet de construction du boulevard ouest à BeureM. Tupin

    2 medias

    Maquettes - Projet de construction du boulevard ouest à BeureM. Tupin

    Date

    1985-1995

    Cote

    6Fi464

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Maquettes
    • Voies de communication
    • Maquettes - Projet de construction du boulevard ouest...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  14. Résultat n°14

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Oudet (rue) à Paix (avenue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W61

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 11 - 7 , chantier n° 124 , Boulevard Ouest - Chemin des Vareilles , section KZ/KY/LM/LN : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en FEV.82

    Date

    1982

    Cote

    377W791

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 7 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    774W61

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Carrefour des cultures

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi56

    • Contexte : 7Fi - Collection d'affiches des bibliothèques municipales...

    • Expositions et manifestations culturelles d'autres...
    • Carrefour des cultures

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  18. Résultat n°18

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    774W60

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Relations avec la SEMM
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 10 - 7 , chantier n° 124 , Boulevard Ouest , section KZ/KY/LM.LN : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en FEV.82

    Date

    1982

    Cote

    377W783

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 7 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W106

    • Contexte : 88W

    • Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME