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1

Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

Date

1900-1985

Cote

958W52

2

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

Date

1985-2006

Cote

928W61

3

Réfection des façades (bétons) et mise en peinture (marché n°2000-143) : dossier de marché.

Date

2000

Cote

785W116

4

Réfection des façades de l'école (réparation des bétons) (marché n°99-218) : dossier de marché.

Date

1999

Cote

785W115

5

Réfection des façades (bétons) (marché n°98-209) : dossier de marché.

Date

1998

Cote

785W114

6

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-210) : dossier de marché.

Date

1997-1998

Cote

785W113

7

Réfection de l'étanchéité des terrasses (marché n°95-185) : dossier de marché.

Date

1995-1997

Cote

785W112

8

Réfection de l'étanchéité et renfort de l'isolation thermique (marchés n°90-140 et n°92-177) : dossiers de marchés.

Date

1990-1992

Cote

785W111

9

Réfection de l'étanchéité du toit terrasse (marchés n°89-140 et n°90-140) : dossiers de marchés (1989-1990) ; remplacement des voûtes d'éclairage zénithal (marché n°96-244) : pièces du dossier de marché (1996).

Date

1989-1996

Cote

785W110

10

Construction de 4 mezzanines (marché n°90-63) : dossier de marché.

Date

1989-1991

Cote

785W109

11

Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marchés n°88-140, n°89-140, n°92-121, n°96-124 et n°96-244) : dossiers de marchés (1988-1996) ; aménagement de la bibliothèque et de l'atelier de sérigraphie (marché n°90-147) : dossier de marché (1990).

Date

1988-1996

Cote

785W108

12

Plans du béton armé.

Date

1972

Cote

785W107

13

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

14

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2004

Cote

462W29

15

Relevé topographique, planche n° 20 - 49 , chantier n° 36 , Chemin des Ecoles des Tilleroyes - Rue Denis Papin , section NP : plan au 1/500ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIL.78

Date

1978

Cote

377W881

16

Relevé topographique, planche n° 26 - 48 , chantier n° 221 , Chemin des Saulniers - Rue Denis Papin , section EY/EZ/HM : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

Date

1984

Cote

377W122

17

Relevé topographique, planche n° 24 - 48 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin , section EY/EZ : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

Date

1984

Cote

377W88

18

Relevé topographique, planche n° 23 - 47 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin , section EY/EZ : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

Date

1984

Cote

377W74

19

Relevé topographique, planche n° 22 - 47 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin - Rue Jouchoux , section EX/EY/EZ : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

Date

1984

Cote

377W64

20

Relevé topographique, planche n° 21 - 48 , chantier n° 377 , Rue Denis Papin , section EZ/EX/MY : plan au 1/200ème, levé en MARS.91 , reporté en MARS.91

Date

1991

Cote

377W54