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Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

958W52

1900-1985

Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), Paquerettes (rue des), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (rue), PASTEUR (place), Pater (rue du), PATEU (rue), PECLET (rue), Pelouse (rue de la)

Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition et pièces marché (1956,1965 : premier projet en 1956, nouveau projet en 1965). Rue du Pater, élargissement : mémoire, travaux exécutés, plans, correspondance (1960). Rue Parguez, construction d'un égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1931) ; prolongement d'égout : correspondance Ville de Besançon/M. PETIARD (1962). Rue Denis Papin, élargissement au droit de la propriété BREDILLOT , le " Floréal " : plans, correspondance, procès-verbal de mesurage et d'estimation parcelles, plans SMCI (1980-1981). Zone Industrielle de Trepillot, rue Palissy. - assainissement des lots 3 - 4 - 5 - 6 : dossier de marché n° 71-28 (1971-1973). - enrobés : bordereau des prix, détail estimatif, facture, lettre de commande (1974). - construction d'une voie ayant son origine rue Berthelot (future rue Palissy) : pièces de marché n° 71-07 (1971-1972). Circulation dans la rue de l'Orme de Chamars, possibilité de circuler par voie souterraine : proposition du Centre Hospitalier Régional, réponse négative Ville de Besançon (1975). Rue des Oiseaux et rue du Papillon, extension du réseau d'assainissement, dossier marché n° 94-126 (1994-1995). Cité des Oiseaux, projet de voie nouvelle entre la rue des Cras et la rue des Oiseaux : dossier géomètre (1961). Projet d'égout entre la rue des Tamaris et la rue Lapret (rue des Oiseaux prolongée) : pièces de marché, plans, carnet d'attachements (1961-1966). Rue des Oiseaux, projet d'égout entre la rue Résal et la cité des Oiseaux (rue des Cras) : pièces de marché, plans (1962-1964). Ruisseau de fontaine Argent, mise en égout de la partie comprise entre la rue Beauregard et la rue de la Mouillère : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1937-1939). Impasse 13 rue de la Mouillère, remplacement des conduites eau et égout, réfection chaussée : convention, correspondance, ordres de service (1974-1979). Egout de la rue du Funiculaire, raccordement au collecteur de la rue de la Mouillère : dossier de marché, autorisation SNCF, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960).

354W145

1937-1995

Beauregard (rue), Funiculaire (rue du), Mouillère (rue de la), Oiseaux (rue des), Orme de Chamars (rue de l'), PALISSY, Bernard (rue), Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), Passeur (rue du), Pater (rue du), Velotte (quartier)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Palais de Justice (rue du) à Pateu (rue)

250W62

1951-1981

Palais (rue du), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de), PALISSY, Bernard (rue), Papillon (sentier du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PARIS (rue), Passeur (rue du), PASTEUR (rue), Pater (rue du), PATEU (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

354W195

1956-1998

Gray (route de), JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue), Tarragnoz (faubourg)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

Rue Kepler. - Construction d'un égout : dossier de marché (1971-1973). - Aménagement des abords du logement-foyer "Les cèdres" : dossier de marché n°72-147 (1972-1973). - Aménagement de voirie : dossier de marché n°74-15 (1974-1975). - Construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau : dossier de marché n°92-81 (1992-1993). Rue Denis Papin et chemin des Saulniers, élargissement de voirie : dossier de marché n°78-52 (1978-1980). Chemin de Malpas, reconstruction de murs de soutènement : dossiers de marché années 1960, 1981 (n°87), 1985 et 1993 (n°146) (1960-1994).

354W31

1960-1994

KEPLER (rue), Malpas (chemin de), PAPIN, Denis (rue), Saulniers (rue des)

MARCHE PUBLIC

Ecole Régionale des Beaux-Arts, construction : plans

345W121

1968-1979

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PAPIN, Denis (rue)

PLAN

Ecole Régionale des Beaux-Arts, construction : dossier de marché

345W120

1968-1979

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PAPIN, Denis (rue)

MARCHE PUBLIC

Plans du béton armé.

785W107

1972

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PAPIN, Denis (rue)

Relevé topographique, planche n° 20 - 49 , chantier n° 36 , Chemin des Ecoles des Tilleroyes - Rue Denis Papin , section NP : plan au 1/500ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIL.78

377W881

1978

PAPIN, Denis (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 24 - 48 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin , section EY/EZ : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

377W88

1984

PAPIN, Denis (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 22 - 47 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin - Rue Jouchoux , section EX/EY/EZ : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

377W64

1984

JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 20 - 48 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin , section MY / NP : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

377W50

1984

PAPIN, Denis (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 48 , chantier n° 221 , Chemin des Saulniers - Rue Denis Papin , section EY/EZ/HM : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

377W122

1984

PAPIN, Denis (rue), Saulniers (rue des)

PLAN

Exposition à l'Ecole régionale des Beaux-arts

4Fi12

1984

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PAPIN, Denis (rue)

Relevé topographique, planche n° 23 - 47 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin , section EY/EZ : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

377W74

1984

PAPIN, Denis (rue)

PLAN

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

928W61

1985-2006

Orme de Chamars (rue de l'), Ouest (boulevard), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de), Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), Parc (avenue du), PARGUEZ (rue), PARIS (place), Parisienne (rue de la), PASCAL, Blaise (rue), Passeur (rue du), PASTEUR (place)

Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marchés n°88-140, n°89-140, n°92-121, n°96-124 et n°96-244) : dossiers de marchés (1988-1996) ; aménagement de la bibliothèque et de l'atelier de sérigraphie (marché n°90-147) : dossier de marché (1990).

785W108

1988-1996

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PAPIN, Denis (rue)

Aménagement de l'administration en mezzanine : dossier de marché (1989) ; construction de 4 mezzanines : dossier de marché (1990) ; aménagement de la bibliothèque : dossier de marché (1990).

245W_GB191

1989-1990

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PAPIN, Denis (rue)

Réfection de l'étanchéité du toit terrasse (marchés n°89-140 et n°90-140) : dossiers de marchés (1989-1990) ; remplacement des voûtes d'éclairage zénithal (marché n°96-244) : pièces du dossier de marché (1996).

785W110

1989-1996

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PAPIN, Denis (rue)