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1

Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition et pièces marché (1956,1965 : premier projet en 1956, nouveau projet en 1965). Rue du Pater, élargissement : mémoire, travaux exécutés, plans, correspondance (1960). Rue Parguez, construction d'un égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1931) ; prolongement d'égout : correspondance Ville de Besançon/M. PETIARD (1962). Rue Denis Papin, élargissement au droit de la propriété BREDILLOT , le " Floréal " : plans, correspondance, procès-verbal de mesurage et d'estimation parcelles, plans SMCI (1980-1981). Zone Industrielle de Trepillot, rue Palissy. - assainissement des lots 3 - 4 - 5 - 6 : dossier de marché n° 71-28 (1971-1973). - enrobés : bordereau des prix, détail estimatif, facture, lettre de commande (1974). - construction d'une voie ayant son origine rue Berthelot (future rue Palissy) : pièces de marché n° 71-07 (1971-1972). Circulation dans la rue de l'Orme de Chamars, possibilité de circuler par voie souterraine : proposition du Centre Hospitalier Régional, réponse négative Ville de Besançon (1975). Rue des Oiseaux et rue du Papillon, extension du réseau d'assainissement, dossier marché n° 94-126 (1994-1995). Cité des Oiseaux, projet de voie nouvelle entre la rue des Cras et la rue des Oiseaux : dossier géomètre (1961). Projet d'égout entre la rue des Tamaris et la rue Lapret (rue des Oiseaux prolongée) : pièces de marché, plans, carnet d'attachements (1961-1966). Rue des Oiseaux, projet d'égout entre la rue Résal et la cité des Oiseaux (rue des Cras) : pièces de marché, plans (1962-1964). Ruisseau de fontaine Argent, mise en égout de la partie comprise entre la rue Beauregard et la rue de la Mouillère : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1937-1939). Impasse 13 rue de la Mouillère, remplacement des conduites eau et égout, réfection chaussée : convention, correspondance, ordres de service (1974-1979). Egout de la rue du Funiculaire, raccordement au collecteur de la rue de la Mouillère : dossier de marché, autorisation SNCF, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960).

Date

1937-1995

Cote

354W145

2

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

Date

1985-2006

Cote

928W61

3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)

Date

1994-1996

Cote

355W79

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, procès-verbaux d'essais en pression, plans (1994-1995) Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-67, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché (1994) Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché 94-68, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle (1994) Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-69, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans (1994) Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-119, plan, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle, correspondance (1994) Rue Jeanneney, renouvellement du réseau d'eau : plan, notes, résultats de sondage (1994) Rue Aragon, construction du réseau d'eau (marché Etudes et Travaux) : plans, bordereau des prix et détail estimatif établi par le service des Eaux, correspondance (1994)

Date

1994-1995

Cote

355W116

5

Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

Date

1900-1985

Cote

958W52

6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

7

Relevé topographique, planche n° 34 - 42 , chantier n° 141 , Rue Grenier - Rue Parguez , section HZ : plan au 1/200ème, levé en JUIN.82 , reporté en JUIL.82

Date

1982

Cote

377W272

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Palais de Justice (rue du) à Pateu (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W62