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1

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210

2

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250

3

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

1994-1995

Cote

521W214

4

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.

Date

1979-1993

Cote

521W274

5

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

Date

1976-1990

Cote

521W202

6

Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents d'élaboration budgétaire (1993-1996).

Date

1982-1986

Cote

521W267

7

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations avec l'administration "Jeunesse et sports" pour les agréments, le Conseil Général (subventions),

Date

1983-1996

Cote

521W275

8

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

Date

1979-1999

Cote

521W207

9

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension : plans, dont plans béton armé (1976)

Date

1976

Cote

345W99

10

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.

Date

1974-1993

Cote

521W209

11

Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

Date

1932-1979

Cote

354W148

12

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).

Date

1998-2002

Cote

521W204

13

De la place Payot à la rue du Petit Battant.

Date

1984-2006

Cote

928W63

14

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension à 6 classes : dossiers de marché (marché 98 de de 1976), plans

Date

1976-1980

Cote

345W98

15

Espace "jeunes" et club pour adolescents du centre social des Acacias, fonctionnement ; dossiers de projets, conventions, dossiers de formations, corespondance (1987-1992 et 1997-1998).

Date

1987-1998

Cote

521W273

16

Immeuble rue Paul Pesty, aménagement de locaux sociaux : dossiers d'exécution, dossiers de marché

Date

1974-1977

Cote

345W95

17

Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.

Date

1982-1988

Cote

521W206

18

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, préau, réfection de l'étanchéité : dossier de marché (1974) ; construction d'un préfabriqué : dossier de marché (1961) ; chauffage, transformation : dossier de marché (1974)

Date

1961-1974

Cote

345W100

19

Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et des loyers : listings.

Date

1986-1990

Cote

521W205

20

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, travaux, notamment dans les locaux provisoires avant la construction définitive : correspondance, plans des aménagements provisoires (1932)

Date

1932-1980

Cote

345W101

21

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

22

Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé 6 rue de Pesty : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes, plans.

Date

1991-1994

Cote

521W203

23

Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.

Date

1974-1975

Cote

521W201

24

Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1996-2000

Cote

521W212

25

Cité des Acacias, restructuration : plans, études, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1999-2001

Cote

695W43, 695W54 (ancienne cote)

26

Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1987-1995

Cote

521W211

27

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

Date

2002

Cote

521W208

28

Cité des Acacias, action d'insertion accompagnement de la réhabilitation de la cité des Acacias, subvention de l'organisme mosaïque, intégration économique et sociale dans le Doubs

Date

1987-1995

Cote

521W213

29

De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

Date

1890-1986

Cote

958W53

30

Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié), gestion et action sociale : préparation budgétaire (1982-1986). Cité de l'Amitié, fonctionnement : rapports d'activités (1989-1997).

Date

1982-1997

Cote

521W200

31

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

Date

1951-1981

Cote

250W64