Résultats de la recherche

De la rue Plançon au chemin du Point du Jour.

958W55

1913-1983

PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (quartier), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du )

Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

928W65

1972-2006

Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), POINTELIN, Auguste (rue), Polygone (rue du), PONCEAU, Amédée (rue), PONGE, Franis (rue), Pont (rue du), Pontarlier (rue de), Port-Douvot (station d'épuration), Port de la Fontaine (rue), Port Joint (rue de ), Porteau (rue du)

Centre d'affaire "La City", immeuble de bureaux BB1, construction : plans d'exécution.

695W89, 695W27 (ancienne cote)

1993

CITY (la), PLANCON, Gabriel (rue)

Immeuble 17 rue Ernest Renan, aménagement de locaux pour le CLA (centre de linguistique appliquée) : dossier de marché n°15 de 1980, plans.

655W288

1980-1982

Centre Linguistique Appliqué (CLA), PLANCON, Gabriel (rue), RENAN, Ernest (rue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux eau et assainissement (1996-1999). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, aménagement des abords (1996-1997). - Avenue Siffert, remplacement du garde-corps du passage piétons (1996-1997). - Rue Plançon et avenue Louise Michel, aménagement de voirie (1995-1997).

480W4

1995-1999

Tilleroyes (école Publique des), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), PLANCON, Gabriel (rue), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

CLA (Centre de linguistique appliquée). - Projets de construction de nouveaux locaux et restructuration des locaux existants : plans, correspondance (1985-1988).

456W390

1985-1988

Centre Linguistique Appliqué (CLA), PLANCON, Gabriel (rue)

Relevé topographique, planche n° 37 - 38 , chantier n° 88 , Rue Plançon - Quai Bugnet , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

377W369

1981

BUGNET, Henri (quai), PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 39 , chantier n° 314 , Rue Gabriel Plançon , section IK : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

377W332

1987

PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 38 , chantier n° 110 , Rue Gabriel Plançon , section IK : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en SEPT.81

377W331

1981

PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 37 , chantier n° 110 , Rue Pochet - Rue Plançon , section IK : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en SEPT.81

377W330

1981

PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 37 , chantier n° 110 , Rue Plançon - Rue Pochet , section IK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIL.83

377W329

1983

PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 36 , chantier n° 110 , Rue Plançon - Rue Clerc de Landresse , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en SEPT.81

377W328

1981

CLERC DE LANDRESSE (rue), PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 35 , chantier n° 304 , Rue Plançon - Chemin du Fort de Chaudanne , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W327

1987

Chaudanne (chemin du Fort de), PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 35 , chantier n° 103/110 , Rue Plançon - Rue de Chaudanne , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

377W326

1981

Chaudanne (rue de), PLANCON, Gabriel (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 103 , Rue Plançon - Rue des Vieilles Perrières - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

377W295

1981

GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Rue des Vieilles Perrières - Rue Plançon , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W294

1987

GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

355W99

1982-1986

Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement d'un terrain d'aventures : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 77-04, article de presse, dossier de subvention concernant la ZUP de Planoise et la rue Antonin Fanart (1977-1978). Bretelle de dégagement du boulevard de Gaulle à la rue Plançon, construction : délibération, dossier marché n° 74-16 (1974-1975). Carrefour boulevard de Gaulle / avenue de la Gare d'Eau, aménagement : dossier marché n° 80-118 (1980-1983).

354W233

1974-1983

FANART, Antonin (rue), Gare d'Eau (avenue de la), GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (ZUP de)