Résultats de la recherche

WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville (Brugvin)

2fi1047, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

1913

WC, Palais de Justice (rue du)

Relevé topographique, planche n° 40 - 41 , chantier n° 293 , Rues de l'Orme de Chamars - Mégevand - du Palais de Justice - Rousseau - du Lycée , section AS : plan au 1/200ème, levé en AOUT.86 , reporté en OCT.86

377W450

1986

Lycée (rue du), MEGEVAND (rue), Orme de Chamars (rue de l'), Palais de Justice (rue du), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)

PLAN

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

928W61

1985-2006

Orme de Chamars (rue de l'), Ouest (boulevard), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de), Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), Parc (avenue du), PARGUEZ (rue), PARIS (place), Parisienne (rue de la), PASCAL, Blaise (rue), Passeur (rue du), PASTEUR (place)

Plan de la rue des ClarissesLapret architecte

13Fi26

Palais de Justice (rue du)

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

2fi1053, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

s.d.

WC, Palais de Justice (rue du)

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

2fi1051, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

s.d.

WC, Palais de Justice (rue du)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Plan détaillé de la rue des Clarisses ou de la Prisondressé par Attiret

8Fi26

s.d.

Palais de Justice (rue du)

WC, rue du Palais de JusticeArchitecte de la Ville (Brugvin)

2fi1046, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

1913

WC, Palais de Justice (rue du)

WC, rue du Palais de Justice

2fi1048, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

1915

WC, Palais de Justice (rue du)

Quartier de la Boucle - Rue du Palais de JusticeM. Tupin

6Fi205

1900-2000

Boucle, La (lieu-dit), Palais de Justice (rue du)

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch. Fouinat

2fi1050, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

s.d.

WC, Palais de Justice (rue du)

WC, rue du Palais de JusticeLarivière et Cie - Ch.Fouinat

2fi1052, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

s.d.

WC, Palais de Justice (rue du)

Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

958W51

1889-1986

Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais (rue du), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de)

Plan de la Grande Rue et de la rue des Clarissesdressé par Baronnet

8Fi14

s.d.

Grande Rue, Palais de Justice (rue du)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

355W106

1988-1991

Beauregard (rue), Belfort (rue de), Bibliothèque (rue de la), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (rue de), Cras Rougeot (chemin de), FRESNEL (rue), Grange BOREE (chemin de la), LAPRET (rue), Palais de Justice (rue du), Ronchaux (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), SAVOYE, Eugène (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

WC, rue du Palais de JusticeNon indiqué

2fi1049, Tiroir 12/1 bis (ancienne cote)

s.d.

WC, Palais de Justice (rue du)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Palais de Justice (rue du) à Pateu (rue)

250W62

1951-1981

Palais (rue du), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de), PALISSY, Bernard (rue), Papillon (sentier du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PARIS (rue), Passeur (rue du), PASTEUR (rue), Pater (rue du), PATEU (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC