Palente (chemin de)

1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Date

1987-1996

Cote

354W363

Contexte : 354W
Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).

Date

1994-1995

Cote

449W2

Contexte : 449W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

3

Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier n° 317/344 , Rue du Muguet - Chemin de Palente - Chemin de l'Ermitage , section CD/BY : plan au 1/200ème, levé en JUIN.87/NOV.88 , reporté en JUIN.87/NOV.88

Date

1987-1988

Cote

377W693

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

Date

1985-2006

Cote

928W61

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

5

Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout : dossier de marché n°81-109 (1981). Chemin de la Grange Marguet. - Elargissement partiel entre la propriété Chenu et la rue Chopin et élargissement au droit de la propriété Dampenon : dossier de marché (1961-1963). - Assainissement et aménagement de voirie : plans (s.d.). - Chemin de la Grange Marguet et chemin de Vieilley, construction d'égout : procès-verbaux d'étanchéité, devis (1987). Chemin du Grand Buisson et chemin de Palente, construction d'un égout et renforcement de conduite d'eau : dossier de marché n°82-160 (1983-1985).

Date

1961-1987

Cote

354W15

Contexte : 354W
Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier n° 92 , Chemin des Relançons - Chemin de Palente - Chemin du Cul des Prés , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en JANV.81

Date

1975-1981

Cote

377W650

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W5

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).

Date

1962-1981

Cote

354W54

Contexte : 354W
Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier n° 331 , Chemin des Planches - Chemin des Relançons - Chemin de Palente , section BY/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

Date

1988

Cote

377W879

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

14

Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet définitif, étude SOLETCO (1985-1988) ; 2e et 3e tranches : soumission retenue, procès-verbal d'appel d'offre (1987). Egout entre le chemin de Palente et le collecteur de la cité LOPOFA. - Rue des Aubépines, aménagement : plans, autorisation des riverains (1959-1960).

Date

1959-1988

Cote

354W71

Contexte : 354W
Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

15

Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

Date

1889-1986

Cote

958W51

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

16

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Palais de Justice (rue du) à Pateu (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W62

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 449W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier n° 317/344 , Rue du Muguet - Chemin de Palente - Chemin de l'Ermitage , section CD/BY : plan au 1/200ème, levé en JUIN.87/NOV.88 , reporté en JUIN.87/NOV.88

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier n° 92 , Chemin des Relançons - Chemin de Palente - Chemin du Cul des Prés , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en JANV.81

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier n° 331 , Chemin des Planches - Chemin des Relançons - Chemin de Palente , section BY/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :