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Remplacement du câble d'alimentation électrique du bâtiment métallique (marché n°55-94) : dossier de marché.

245W_GB727

2007-2009

Chantier de Bois (Ville de Besançon), Planches (chemin des)

Chemin des Planches, impasse n°30 et 32, construction d'un égout : dossier de marché n°228 de 2001 (2001-2002). Quartier Brulard, reprise des abords de la chaufferie : dossier de marché n°26 de 2002 (2002-2009). Rue de Trépillot, modification du réseau d'assainissement entre le point bas de la rue et la collecteur : dossier de marché (n°216 de 2001). Amélioration et extension des réseaux d'eau (en particulier le collecteur nord-ouest) : convention avec l'Agence de l'Eau (n°2002-2052, 2002-0688, 2002-0689).

744W5

2001-2009

Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), Planches (chemin des), Trépillot (rue de)

Installation d'un préfabriqué à usage de vestiaire (marché n°CD4578) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB726

2006-2008

Planches (chemin des), Chantier de Bois (Ville de Besançon)

Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

928W65

1972-2006

Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), POINTELIN, Auguste (rue), Polygone (rue du), PONCEAU, Amédée (rue), PONGE, Franis (rue), Pont (rue du), Pontarlier (rue de), Port-Douvot (station d'épuration), Port de la Fontaine (rue), Port Joint (rue de ), Porteau (rue du)

Chemin des Planches et rue des Fougères, construction d'un égout : dossier de marché n°181 de 2000 (2000-2002). Maison de quartier de Saint Claude, aménagement d'un terrain de pétanque : dossier de marché n°01-181 (2001-2004). Rue d'Arènes, aménagements de voirie : dossier de marché n°181 de 2001 (2001-2002). Rue de Chalezeule, assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n°60 de 2001 (2001-2002).

715W5

2001-2004

Saint Claude (maison de quartier de), Arènes (rue d'), Chalezeule (rue de), Fougères (rue des), Planches (chemin des)

Chantier de bois, modifications d'ouvertures : devis, plans, correspondance (1985, 1993) ; travaux d'assainissement : compte rendu de réunion, plans, correspondance (1995-2001).

785W399

1985-2001

Chantier de Bois (Ville de Besançon), Planches (chemin des)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

355W82

1996-1998

Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), LA FAYETTE (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Mazagran (passerelle de), Planches (chemin des), Planoise (quartier), RODIN, Auguste (rue)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-135, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, comptes-rendus de réunion (1994-1996) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Chevanney, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux et détail estimatif du marché n°96-162 du service Etudes et Travaux, bordereau des prix et estimation prévisionnelle des travaux rédigés par le service des Eaux, procès-verbal d'essai en pression (1996) - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-118, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, plans (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement : copie du dossier de marché n°96-183, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, dossier de marché du service voirie pour la réfection de la passerelle (1996) TS2015 (certificats de paiement)

355W122

1994-1996

Chevanney (chemin des), MARCEAU (avenue du Commandant), Mazagran (chemin de ), Planches (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Rue Thiebaud, aménagement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960) ; projet d'égout : dossier de marché (1959-1961). Chemin des Planches, assainissement : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, aliénations des terrains CAILLE et MOYSE (1975-1991). Rue du Chapitre. Rues du Chapitre, du Palais, du Cingle, et Casenat, assainissement : dossier de marché n° 91-105 (1992-1991). Reconstruction du mur de la Sainte Famille : dossier marché n° 90-66, photographies (1990-1992). Construction d'égout : dossier de marché n° 78-80 (1978-1980).

354W103

1959-1992

Sainte Famille (chapelle de la), CASENAT (rue), Chapitre (rue du), Cingle (rue du), Palais (rue du), Planches (chemin des), THIEBAUD (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

Relevé topographique, planche n° 19 - 32 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Planches - Rue Curasson , section BY/BW/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

377W869

1988

Curasson (rue), Planches (chemin des), Vieilley (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier n° 331 , Chemin des Planches - Chemin des Relançons - Chemin de Palente , section BY/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

377W879

1988

Palente (chemin de), Planches (chemin des), Relançons (chemin des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 74 , chantier n° 305 , Rue Joseph Briot - Chemin de Vieilley - Chemin des Planches , section BV/RS : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87 , reporté en AOUT.87

377W560

1987

Planches (chemin des), Vieilley (chemin de)

PLAN

De la rue de Picardie au chemin des Planches de Chailluz.

958W54

1914-1985

Picardie (rue de), Piémont (rue du), PINGAUD, Léonce (rue), Pirey (chemin de), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des)

Relevé topographique, planche n° 49 - 79 , chantier n° 180 , Chemin des Planches , section BY : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

377W649

1983

Planches (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 74 , chantier n° 85/162 , Chemin des Planches , section BW : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en JANV.81

377W592

1980-1981

Planches (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 46 - 74 , chantier n° 85 , Chantier de Bois Chemin du Barlot , section BW : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en JANV.81

377W623

1980-1981

Chantier de Bois (Ville de Besançon), Barlot (rue du), Planches (chemin des)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

250W64

1951-1981

Pernotte (rue de la), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue), Picardie (rue de), Piémont (rue du), PINGAUD, Léonce (rue), Pirey (chemin de), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin des Fluttes Agasses. - Réfection de chaussées entre les n°43 et 57 : plans, détail estimatif, correspondance (1967-1972). - Prolongement de l'égout entre les n°45 et 55 : dossier de marché (1963-1965). - Projet d'égout entre la rue de la Famille et le boulevard Nord : dossier de marché (1961-1962). Chemin des Planches. - Aménagement : dossier de marché n°78-87 (1978-1980). - Raccordement du lotissement les Fougères au réseau d'assainissement rue Chopin : plans (1976 ?).

354W21

1961-1980

Fluttes Agasses (rue des), Planches (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)