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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W36, 695W45 (ancienne cote)
 Date
1995-2011
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
2

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
 Date
2003-2011
 Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...
3

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
4

INSEE de Franche Comté. - Projet de construction d'un nouveau bâtiment à Planoise, ZAC Lafayette : plans (2002).
Cote
456W114
 Date
2002
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • INSEE de Franche Comté. - Projet de construction d'un...
5

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
Cote
354W386
 Date
1987-2000
 Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Rues piétonnes, fourniture de dalles et pavés béton : dossier de marché n° 82.81 (1982-1988). - Square Van Gogh, aménagement : dossier marché n° 84.94 (1984). - Travaux divers de viabilité des programmes en cours de réalisation pour les années 1996 à 2000, prorogation ZAC Planoise : dossier de marché n° 95.205 (1995-2000).
Cote
354W306
 Date
1982-2000
 Lieu
Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
7

Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires de jeux, dossier de marché ( marché n°99-61 pluriannuel 1999, 2000 et 2001) Fourniture de dalles pour les aires de jeux : dossier de marché ( n°97-096, attribué à ABC) Fourniture de dalles pour les aires de jeux, dossier de marché (n°96-091, attribué à Inotechna) ZAC de Planoise, marché d'entretien des espaces vert : dossier de marché (n°93-062, années 1993,1994, 1995)
Cote
383W5
 Date
1993-1999
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 383W

  • Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires...
8

CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC INGENIERIE de l'unité de résidence Fourier (1994- 1999) - dossier technique et de détail, étalement possible et coûts, COMETEC INGENIERIE et PROGEBAT - 1994) - correspondances ( 1994-1999) - plans - étude d'aménagement du campus, rapport de diagnostic et premières propositions, dossier MINEA (1999). ZAC DE PLANOISE.- Rue Garnier, construction d'une sous-station : plans (1992). Chemin de la Combe Maçon, déplacement (1995-1996).
Cote
354W387
 Date
1992-1999
 Lieu
Bouloie (campus de la), Combe Maçon (chemin de la), GARNIER, Louis (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC...
9

ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public, rocade nord-ouest, marché n09841001 : plans, dossier suivi de chantier, dossier de consultation des entreprises (1998-1999). ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public du passage piétons et cycliste : DCE, plans, dossier de suivi de chantier (1997-1999).
Cote
692W21
 Date
1997-1999
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public,...
10

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).
Cote
489W3
 Date
1981-1999
 Lieu
Piscine Lafayette, Planoise (parc urbain de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 489W

  • Parc urbain de Planoise. - Concours de conception :...
11

ZAC de Planoise, bilans révisés.
Cote
659W138
 Date
1995-1998
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, bilans révisés.
12

ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).
Cote
692W28
 Date
1994-1998
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106), DÜRER, Albrecht (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements,...
13

Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).
Cote
354W318
 Date
1982-1998
 Lieu
Essarts l'Amour (chemin des), LA FAYETTE (ZAC), Planoise (ZAC de), PRABEY (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement...
14

Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement : dossier marché n° 94-32 (1994-1998) Impasse des Saint-Martin, aménagement de voirie et prolongement de l'assainissement : dossier marché n° 82-157, délibération, convention Ville de Besançon / CARETTI, Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/ CARETTI pour autorisation de passage en terrain privé, copie acte notarié Ville de Besançon/ CARETTI successeurs (1982-1985). ZAC de Planoise, HLM bois : plan parcellaire SEDD, plans alimentation EDF, BT et MT, plans travaux et réseaux, plans voie d'accès, article presse, dossier de plan de la galerie technique (1988).
Cote
354W226
 Date
1982-1998
 Lieu
Martin (impasse des Saints), Martin (rue des Saints), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement...
15

Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre 1977) - "Vivre à Planoise", plaquette de la société d'aménagement et d'équipement du Doubs (SEDD) (janvier 1982) - secteur "Jean Minjoz", étude d'urbanisation (octobre 1994) - pôle santé "Jean Mijoz", quartier de Chateaufarine, quartier de la Petite Soye (Besançon Frasnois) : shéma d'urbanisation (octobre 1994) - Pole médical Jean Minjoz - schéma de principe (1994) - zone d'aménagement concerté de Planoise (ZAC), urbanisation : extraits de délibérations du conseil municipal (1982-1983) - secteur "Tripode" (boulevard Allende, rue de Fribourg) : pré-étude pour l'aménagement du secteur - projet de maison des services publics à Planoise, étude (janvier 1998)
Cote
433W2
 Date
1977-1998
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre...
16

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).
Cote
354W358
 Date
1959-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), GARNIER, Louis (rue), Malate (chemin de la), Planoise (ZAC de), Saint Claude (cimetière)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...
17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)
Cote
355W79
 Date
1994-1996
 Lieu
Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Chaudanne (rue du Petit), Gacognes, Les (lieu-dit), GRENIER (rue), Montarmots (chemin des), PARGUEZ (rue), Planoise (ZAC de), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), RODIN, Auguste (rue), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
18

ZAC de Planoise, dossier modificatif.
Cote
659W137
 Date
1995
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, dossier modificatif.
19

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction d'une galerie technique (dossier SEDD). - entre l'avenue de Bourgogne et les PTT (tronçons P3, 24, 22, 21, 25) et collecteur primaire (tronçons 32.25, et 33.21) : pièces du marché n° 79.48 (1979-1983). - tronçon 19 à 14 : dossier de marché n° 86 C 017 (1986-1987). - aux abords du lycée : dossier de marché n° 79.13, essais de traction et de compression (1979). - tronçons 26, 27, 28, quartier central : dossier de marché n° 82.26 (1982-1990). - quartier lycée et quartier central (tronçons 11/27 et 24 / 26), aménagement secondaire : dossier de marché n° 81.27 (1981-1983). - dossier de marché n° 86 C 023, procs- verbaux d'essais de résistance mécanique sur bétons (1986-1995). ZAC de Planoise, décapage terre végétale (dossiers SEDD). - pièces du marché n° 87C 002 (1987-1991). - décapage zone centrale (secteur théâtre, PTT) : lettres de commandes, plans. - zone sud : plans, détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (non daté). - fourniture de terre végétale : pièces marché n° 85 c 014 (1985-1986). - fourniture, transport et mise en stock de terre végétale : pièces de marché n° 84.192 (1984-1996).
Cote
354W307
 Date
1979-1995
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction...
20

Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine et patinoire Lafayette, projet (dossier SEDD) : programme du projet de construction de la piscine (1995), éléments d'analyse du paysagiste sur les abords de la piscine et sa relation avec le parc urbain (1995), ordres de service du marché n° 90.239 et plans pour décapage et stockage de terre végétale (1990-1991), délibérations (1995-1996), lettres de commande (1994), cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (1989), note de calcul et plans de la galerie technique (1989), plan de l'alimentation gaz (1991), plan de calepinage et de plantations pour l'esplanade de la patinoire (1993), plan de défense incendie (s.d.), dossier de plans, notamment plans masse et plans de réseaux (1988-1992).
Cote
354W313
 Date
1989-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine...
21

Rue François Villon. - Construction d'un égout : bordereau de prix, détail estimatif (non complétés), plan, test d'étanchéité (1994). - Aménagement de voirie au droit de Mac Donald's : plans, bordereau des prix, détail estimatif, correspondance (1993-1994). - assainissement, prolongement du Ø 1000 : test d'étanchéité, dossier marché n° 93.140 (1993-1994) ZAC de Planoise. - Boulevard Allende, construction d'une passerelle, ouvrage P5 : dossier de marché SEDD n° 86 c 008, coupure de presse (1986-1987). - Rue Russel, construction d'une passerelle : dossier de plans SEDD (1983). Rond-point rue des Causses - Rue du Languedoc - rue du Vivarais : plans, devis (1992).
Cote
354W362
 Date
1986-1994
 Lieu
Causses (rue des), Languedoc (rue du), Planoise (ZAC de), VILLON, François rue, Vivarais (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rue François Villon. - Construction d'un égout : bordereau...
22

ZAC de Planoise, bilans révisés.
Cote
659W136
 Date
1981-1994
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, bilans révisés.
23

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Quartiers Planoise et La Fayette, mise en place de bornes : lettres de commande (1990-1994). - Plantations, saison 1990-1991 : pièces du marché n° 91.200 (1991-1992). - Travaux d'enrobés : dossier de marché n° 87 c 010 (1987-1997). - Rues piétonnes, fournitures de dalles et de pavés béton : dossier de marché n° 88 c 016 (1988-1994). - Secteur Pascal - Goya, construction d'une sous-station et d'un transformateur : plans (non daté). - Fourniture de poubelles : dossier de marché n° 95 c 009 (1986-1989). - Boulevard Allende, pose d'un grillage et d'un portail : marché simplifié du DCE et plan (non daté). - Installation de jeux pour enfants : dossier de marché n° 88 c 015 (1988-1989). - Fourniture de bancs : dossier marché n° 86 c 010 (1986-1989). - Résidence Claudel : ordre de service du marché n° 67.11 (1996) - Rue Gauthier, parking : lettre de commande pour préparation à la plantation des espaces libres du parking, plans (1992). - Plans des travaux au CNFPT (1989), des réseaux rue Goya (non daté) et rue Garnier pour l'aménagement des bureaux du Trésor Public (1988).
Cote
354W302
 Date
1986-1994
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), GARNIER, Louis (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
24

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W35, 695W44 (ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
25

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).
Cote
354W303
 Date
1983-1993
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...
26

ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.
Cote
659W135
 Date
1978-1993
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.
27

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).
Cote
692W23
 Date
1982-1993
 Lieu
Causses (rue des), Chateaufarine (ZAC de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement...
28

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).
Cote
354W297
 Date
1967-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement...
29

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements : copies des dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). - rues Picasso, Van Gogh et Dürer : notice de sécurité. - construction de logements étudiants. - immeubles de bureaux SCI le Molière. - espace culturel. - théâtre. - crédit immobilier.
Cote
354W42
 Date
1979-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements...
30

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W34, 695W43 (ancienne cote)
 Date
1985-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
31

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords bâtiments SAFC, aménagement : dossier de marché n° 81-20 (1981) ; quartier central, terrassement, parking et plate-forme piétonne, aménagement : dossier de marché n° 82-25 (1982) ; parking 565 places, aménagement : dossier de marché n° 82-120 (1982). Chemin de l'Oratoire, assainissement : dossier de marché (1971). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes, assainissement : dossier de marché n° 92-18 (1992).
Cote
354W49
 Date
1971-1992
 Lieu
Oratoire (rue de l'), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords...
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Planoise, travaux d'espaces verts années 1987-1992 (dossiers SEDD) : dossier de marché n° 86 c 04, constat de reprise des végétaux, plans de plantations pour rue Bloch, combe Durer, école maternelle Boulloche, passerelle P5 boulevard Allende/voie bus, 62 logements, Relais bleu/cité jean Zay, square Durer, rue Boulloche, place Matisse, rue Picasso-jardinières, avenue du Parc, abord 62 logements cité Jean Zay, galerie rue Dürer, village du parc, rue Gauthier, rue Picasso, parking rue Gauthier, abords du CNFPT, abords de l'ADAPEI, HLM bois, rue Bloch (1987-1992). ZAC de Planoise, travaux d'espaces verts (dossiers SEDD) : ordres de service du marché n° 84.73 pour plantation années 1984-1985 (1986).
Cote
354W312
 Date
1986-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Planoise, travaux...
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- Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération du Conseil municipal du 13 avril 1987, étude géotechnique, plans, étude hydraulique, étude d'insertion dans le site, plans de l'ancienne parcelle, plans des travaux de reconstruction (1982-1987). - Extension du réseau d'assainissement pour raccordement de la clinique Saint Vincent et de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes : extraits des délibérations du Conseil Municipal, reconnaissance de sol, plans (1987-1991). - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- École maternelle Boulloche, aménagement de la cour et aménagement sonore : plans (1985-1986). - Lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes aux Tilleroyes", assainissement : essais d'étanchéité, plans (1991).
Cote
537W34
 Date
1985-1991
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), DENFERT ROCHEREAU (pont), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983). - Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996) - Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986) - Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985). - Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984). - Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981) - Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage. - Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.
Cote
354W305
 Date
1978-1990
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), ALLENDE, Salvator (boulevard), BOULLOCHE, André (rue), DÜRER, Albrecht (rue), MATISSE, Henri (rue), PICASSO, Pablo (rue), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement...
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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage urbain (dossier SEDD) : ordres de services du marché n° 67.11, plans (1986-1989). Zone d'Aménagemente Concerté (ZAC) de Planoise, circulation et signalisation (dossiers SEDD). - Fléchage de l'espace culturel : lettre de commande, plans (1990). - Fourniture de matériel de signalétique : dossier de marché n° 85 c 016 pour (1985). - Signalisation routière horizontale : lettre de commande (1984). - Fourniture du matériel de signalisation et et mise en service du matériel de commande et de micro régulation : dossier de marché n° 82.82 (1982-1984). - Signalisation supplémentaire des équipements : note, plan (1987).
Cote
354W309
 Date
1982-1990
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage...
36

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés 1988-1989 : dossier de marché (marché n°90-200).
Cote
692W26
 Date
1990
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).
Cote
354W25
 Date
1978-1989
 Lieu
Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Travaux éclairage public : dossier de marché n° 84.166, plans (1984), lettre de commande pour rue Blaise Pascal (1989), plans éclairage public centre commercial Euromarché (1983). - Travaux EDF et gaz : pièces marché n° 80.76 (1980-1985), pièces du marché n° 86 c 022 (1986), dossier de marché n° 80.76 (1976-1980), propositions EDF - GDF pour réseaux EDF et Gaz.
Cote
354W304
 Date
1976-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Projet de poursuite des constructions (propositions pour une ZAC à Planoise) : note de présentation, études, plans, copies de conventions SEDD / Ville, notes (1977-1981). - Avants projets modifiés : plans, notes, comptes-rendus de réunions (concerne proposition d'implantation de courts de tennis, implantation de l'usine Superior et implantation de logements HLM) (1978-1981). - Travaux d'enrobés : dossier de marché SEDD n° 84.37 (1984-1989).
Cote
354W300
 Date
1977-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).
Cote
354W298
 Date
1985-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...