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1

ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine et quartier de la Louvière : dossier de marché (marché n°77-39), comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

Date

1977-1978

Cote

692W18

2

ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, mise en service de l'éclairage public : plans après récolement : notifications aux entreprises faisant les travaux (1969-1973). ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine et quartier de la Louvière, éclairage public : dossier de marché (marché n°79-104) (1979). ZUP de Planoise, éclairage du quartier des Epoisses et de la voirie primaire d'accès, réalisation des travaux de première tranche, deuxième lot : dossier de marché (marché n°68-30) (1968-1974). ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, deuxième partie, marché n°73-10 : dossier de marché (1973).

Date

1968-1979

Cote

692W17

3

ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, éclairage de la voie d'accès sur CES : dossier de marché (1970-1971). ZI de Chateaufarine, extension et installation de l'éclairage public, voie n°4 (marché n° 17/73), voie n°3 (marché n°74/27) : dossier de consultation des entreprises, plans (1974). ZUP de Planoise, quartier des Epoisses et quartier de Chateaufarine, éclairage public, marché N°74-34, éclairage public : dossier de marché (1974).

Date

1970-1974

Cote

692W16

4

Opération de renouvellement urbain de Planoise (ORU) : étude des cabinets Geffroy - Viallette - Semaphore (2004)

Date

2004

Cote

474W16

5

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux

Date

1972-1984

Cote

357W43

6

Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions

Date

1968-1982

Cote

357W42

7

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : convention et cahier des charges (1967) , historique de l'opération (1967-1977), rapports techniques et économiques (1971 à 1980), plans (1972-1973), étude relative à la récupération de chaleur de l'usine d'incinération (SEDD, 1981)

Date

1967-1981

Cote

357W41

8

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 7 et 8, avenants n°2, n°5 et n°8: plans, procès-verbaux de réception, procès-verbal de réception définitive des travaux de chauffage collectif des tranches 18 à 21 (copies de dossiers SEDD)

Date

1972-1991

Cote

357W40

9

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 4 à 6 : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD)

Date

1967-1972

Cote

357W39

10

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 1 à 3, réseaux chambre et sous stations : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD).

Date

1967-1969

Cote

357W38

11

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, alimentation en eau : dossier de consultation des entreprises, plans et copies de dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), comptes-rendus de réunion concerne notamment les quartiers des Epoisses, de Chateaufarine et de la Louvière

Date

1963-1977

Cote

355W67

12

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Date

1987-1996

Cote

354W363

13

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).

Date

1967-1992

Cote

354W297

14

Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossier SEDD) : plans de recolement. - réseaux CES, CET assainissement, eau potable, gaz - réseau assainissement - pièces DCE galerie technique - réseau eau potable - réseau éclairage public - réseau gaz basse tension

Date

1967-1974

Cote

354W296

15

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, aménagement, avant-projet général (dossier SEDD) : sous-dossier technique (s.d.).

Date

0

Cote

354W295

16

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossier SEDD). - cession à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) des chemins communaux déclassés et des chemins ruraux : plan parcellaire, dossier d'enquête publique, délibérations, plans de déclassement par section (1963). - Assainissement : schéma de principe (1967). - Plates-formes des voies primaires, assainissement : dossier de consultation des entreprises (1966). - Secteur de Planoise : plan général (s.d.). - plan et état parcellaire modifiés après enquête (1962) - Pont de Chateaufarine, voirie secondaire : dossier de plans, dossier de consultation des entreprises (1962).

Date

1962-1967

Cote

354W292

17

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, avant-projet général : sous-dossier général et sous-dossier technique (dossier SEDD).

Date

1962

Cote

354W291

18

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

Date

1976-1981

Cote

354W290

19

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, (dossiers SEDD). - Quartier de la Louvière, voirie et assainissement zone pavillonnaire 1ère tranche : pièces du marché n° 75.15 (1975). - Tours Piémont, Luxembourg et Ile de France, parking centre commercial et accès : pièces du marché n° 75.30 (1975-1979). - Quartier de Chateaufarine 2ème tranche, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 75.34 (1975-1979). - Parking couvert Ile de France, construction : pièces des marché n° 75.53, 54, 55, 56, 57 et 58, lots 1 à 6 (1975-1976). - Rue de Brabant, rue de Savoie et avenue de Bourgogne, parkings, trottoirs et assainissement : pièces du marché n° 74.22 (1974-1978). - Boulevard Allende et rue Russell, voirie primaire : pièces du marché n° 74.23 (1974-1976). - Avenue Ile de France, galerie technique : pièces du marché n° 74.11 (1974-1979). - Galerie technique, prolongement : pièces du marché n° 74.15 (1974-1976).

Date

1974-1979

Cote

354W289

20

ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).

Date

1970-1976

Cote

354W288