Filtrer les résultats
Multimédias
  • 60
Organisme
  • 60
Période
  • 1
  • 59
  • 2

  • sur 3
60 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, aménagement, avant-projet général (dossier SEDD) : sous-dossier technique (s.d.).
Cote
354W295
 Date
0
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
2

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
3

Agglomération de Besançon, programme de modernisation et d'équipement : notes (1970) Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, ceinture verte : plans (1978) Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, plans (1937-1957) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : notes de présentation, devis, note (1960-1978) Quartier Battant et quai Vauban, plan de sauvegarde et de mise en valeur : plans (1976?)
Cote
88W127
 Date
1953-1978
 Lieu
Battant (quartier), Planoise (ZUP de), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Agglomération de Besançon, programme de modernisation...
4

Constructions scolaires, collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, effectifs : listes nominatives (1976-1977) ; école maternelle Artois, projet : plans de masse et de situation (1975) ; Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, états statistiques des constructions de logements, d'écoles, plans d'ensemble du quartier (avec localisation des groupes scolaires) (1976-1977) ; rue de Fribourg, projet de construction d'une école maternelle : correspondance, plan au 1/200ème (1977) ; terrain des anciennes fortifications d'Arènes, projet de construction d'une école : plans, correspondance (1954)
Cote
88W110
 Date
1954-1977
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), DIDEROT (collège), Fribourg (rue de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
PLAN, STATISTIQUE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Constructions scolaires, collège d'enseignement secondaire...
5

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)
Cote
88W75
 Date
1960-1972
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
6

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : bilan financier 1971, recueil de l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal relatives à l'aménagement de la ZUP (18 novembre 1960 - 1er décembre 1972)
Cote
46W32
 Date
1960-1972
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : bilan...
7

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
Cote
88W77
 Date
1961-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
8

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)
Cote
46W34
 Date
1962-1977
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
9

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossier SEDD). - cession à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) des chemins communaux déclassés et des chemins ruraux : plan parcellaire, dossier d'enquête publique, délibérations, plans de déclassement par section (1963). - Assainissement : schéma de principe (1967). - Plates-formes des voies primaires, assainissement : dossier de consultation des entreprises (1966). - Secteur de Planoise : plan général (s.d.). - plan et état parcellaire modifiés après enquête (1962) - Pont de Chateaufarine, voirie secondaire : dossier de plans, dossier de consultation des entreprises (1962).
Cote
354W292
 Date
1962-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...
10

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, avant-projet général : sous-dossier général et sous-dossier technique (dossier SEDD).
Cote
354W291
 Date
1962
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
11

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Etude de la distribution de chaleur (1963-1964). - Concours de chauffage : installation et exploitation (février 1965) par les sociétés SCET et BETURE pour la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et la Ville de Besançon (avant-projet, cahier prescriptions spéciales, projet de cahier, des charges, plans, cahier des clauses communes).
Cote
56W12
 Date
1963-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
12

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)
Cote
46W39
 Date
1963-1983
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, ETUDE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
13

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, alimentation en eau : dossier de consultation des entreprises, plans et copies de dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), comptes-rendus de réunion concerne notamment les quartiers des Epoisses, de Chateaufarine et de la Louvière
Cote
355W67
 Date
1963-1977
 Lieu
Epoisses (quartier), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZUP de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, alimentation...
14

Zone Industrielle de Trepillot, extension. - Carrefour avec RN 73 : dossier marché n° 70-38 (1970-1972). - ZUP de Planoise, chaufferie collective : examen des terrains de fondations SOCOTEC (1966). - Plans - Avant projet d'aménagement (1969). - Enquête préalable à la déclaration d'enquête publique (1967). - Délibérations (1963-1972). - Correspondance. - Dossier installation CEDIS (1963-1969). - Contrat pour l'exécution de travaux topographiques et parcellaires (1964).
Cote
354W235
 Date
1963-1972
 Lieu
Planoise (ZUP de), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone Industrielle de Trepillot, extension. - Carrefour...
15

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Projets puis conventions, cahiers des charges (septembre 1964, mai-juillet 1967) - Convention entre la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et l'OPMHLM (raccordement chauffage urbain) - Convention d'affermage (avenant n°3) - Récapitulatif et planning prévisionnel établi par la SEDD (s.d.). - Concours pour la construction (procès-verbal, appels d'offres, résultats, acte d'engagement (1967).
Cote
56W13
 Date
1964-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
16

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, centre commercial principal : dossier de demande d'autorisation préalable (octobre 1975-mars 1976), programme d'équipement commercial (avril 1964)
Cote
46W33
 Date
1964-1976
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, centre...
17

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
 Date
1964-1981
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
18

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossiers SEDD). - Rues de Flandres et de Reims : marché n° 66.27 (1966-1969). - Construction d'un collecteur primaire d'assainissement : marché n° 65.25 (1965). - Galerie de service : marché n° 65.24 (1966-1970). - Construction de la voie primaire du quartier des Epoisses (carrefour rue Dole, boulevard Ouest, bretelle foire, carrefour boulevard Ouest, boulevard de la Grette, boulevard Allende) et passage souterrain pour cycles et piétons rue de Franche Comté : marché n° 65.20 (1965-1966). - Construction de la voirie primaire du quartier de la Bousserotte (carrefour boulevard de la Grette / boulevard Ouest) 1ère tranche, 1er lot : marché n° 65.18 (1965). - Construction de la voirie secondaire, 1ère tranche et 1er lot : marché n° 64.19 (1964). - Construction de la voirie secondaire, 1ère tranche et 2ème lot : marché n° 64.19.1 (1964).
Cote
354W286
 Date
1964-1969
 Lieu
Bousserotte, La (lieu-dit), Epoisses (quartier), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Franche-Comté (rue de), Planoise (ZUP de), Reims (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
19

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement commercial du quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres, programme d'équipement commercial et annexes (1967) ; étude de circulation (1965) ; documentation et textes officiels sur les zones à urbaniser en priorité (ZUP) (1966-1970)
Cote
46W42
 Date
1965-1970
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DOCUMENTATION

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
20

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).
Cote
56W14
 Date
1965-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...