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RUES, PLACES, QUARTIERS, QUAIS, DIVERSNon indiqué

2fi1081, Tiroir 12/4 (ancienne cote)

s.d.

Jacobins (place des), Rivotte (quartier), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi407, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi409, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi404, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi408, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi400, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi405, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi406, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi403, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi401, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

ECOLES RIVOTTE

2fi402, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

De la rue Rivotte à la rue Ronchaux.

928W70

1988-2006

Rivotte (rue), Or, Roche d' (lieu-dit), Roches (rue des), ROLLAND (rue du Général), Ronchaux (rue)

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

620W341

2000

Bercin (Impasse), Bibliothèque (rue de la), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Jacobins (place des), Martelots (rue des), PECLET (rue), Pontarlier (rue de), Rivotte (rue)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°94-103) : dossier de marché.

785W103

1993-1994

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Restructuration générale du bâtiment, phase 1 (remplacement des menuiseries, ravalement de façade, réfection de l'étanchéité, construction d'un escalier de secours, charpente) : dossier de consultation, plans (1993-1994) ; phase 2 (étanchéité et escalier métallique) (marché n°94-115) : dossier de marché (1994).

785W102

1993-1994

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Ravalement des façades principales (marché n°94-93) : dossier de marché.

785W104

1994

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Porte Rivotte, aménagement des locaux de l'APIEU (Atelier permanent d'initiation à l'environnement urbain) : dossier de subvention, devis, plans, factures.

785W160

1993

Porte Rivotte, Rivotte (rue)

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

354W163

1955-1990

Griffon (réservoir de), Jacobins (place des), Pontarlier (rue de), RESAL (rue), Rivotte (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.

655W59

1989

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

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