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58 résultats

Résultats de la recherche

1
RUES, PLACES, QUARTIERS, QUAIS, DIVERSNon indiqué

1 media

RUES, PLACES, QUARTIERS, QUAIS, DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1081, Tiroir 12/4 (ancienne cote)

2
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi407, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

3
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi409, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

4
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi404, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

5
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi408, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

6
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi400, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

7
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi405, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

8
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi406, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

9
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi403, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

10
ECOLES RIVOTTE

4 medias

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi401, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

11
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi402, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

12

De la rue Rivotte à la rue Ronchaux.

Date

1988-2006

Cote

928W70

13

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

Date

2000

Cote

620W341

14

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°94-103) : dossier de marché.

Date

1993-1994

Cote

785W103

15

Restructuration générale du bâtiment, phase 1 (remplacement des menuiseries, ravalement de façade, réfection de l'étanchéité, construction d'un escalier de secours, charpente) : dossier de consultation, plans (1993-1994) ; phase 2 (étanchéité et escalier métallique) (marché n°94-115) : dossier de marché (1994).

Date

1993-1994

Cote

785W102

16

Ravalement des façades principales (marché n°94-93) : dossier de marché.

Date

1994

Cote

785W104

17

Porte Rivotte, aménagement des locaux de l'APIEU (Atelier permanent d'initiation à l'environnement urbain) : dossier de subvention, devis, plans, factures.

Date

1993

Cote

785W160

18

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

Date

1955-1990

Cote

354W163

19

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.

Date

1989

Cote

655W59

20

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68