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33 résultats

Résultats de la recherche

1

Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité, rapport préliminaire.

Date

1992

Cote

659W339

2

Extension du palais de justice : projet.

Date

1991

Cote

659W338

3

Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie du procès-verbal du concours de maîtrise d'œuvre (1995), étude de faisabilité et rapport préliminaire (juin 1992), dossier remis au jury de concours de maîtrise d'œuvre, "recueil de données d'observations sur les juridictions du département du Doubs" réalisé par le Ministère de la Justice (1992), étude d'impact (mars 1993), dossier de révision du Plan d'Occupation des Sols, tableau d'analyse des candidatures (1994), extrait des délibérations du Conseil Municipal concernant le transfert de gestion du domaine public communal au domaine public de l'Etat (1994).

Date

1992-1995

Cote

456W427

4

Palais de justice. - Extension : notes, correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunions (1992-1998). Ecole de l'Arsenal (école à déplacer suite à extension du palais de justice) : copies de plans de 1942, plans de l'école de l'Arsenal (1995), étude de l'atelier d'urbanisme (1992).

Date

1992-1998

Cote

456W88

5

Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).

Date

1992-1995

Cote

456W87

6

Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).

Date

1995

Cote

456W81

7

Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W451

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74

9
Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

9 medias

Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi100

10
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1894

Cote

2fi1045, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

11
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1044, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

12
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.?

Cote

2fi1043, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

13
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.?

Cote

2fi1042, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

14
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.?

Cote

2fi1041, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

15
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1040, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

16
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

4 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1039, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

17
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1038, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

18
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1896

Cote

2fi1037, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

19
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1036, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

20
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1035, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

21
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1034, Tiroir 12/1 (ancienne cote)

22
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte du Dpt & de la Ville (Delacroix)

1 media

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte du Dpt & de la Ville (Delacroix)

Date

1842

Cote

2fi678, Tiroir 7/1 (ancienne cote)

23
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

1 media

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

Date

1877

Cote

2fi677, Tiroir 7/1 (ancienne cote)

24
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

2 medias

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

Date

1877

Cote

2fi676, Tiroir 7/1 (ancienne cote)

25
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1877

Cote

2fi675, Tiroir 7/1 (ancienne cote)

26
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

1 media

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1877

Cote

2fi674, Tiroir 7/1 (ancienne cote)

27
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

2 medias

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi673, Tiroir 7/1 (ancienne cote)

28
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSNon indiqué

1 media

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi672, Tiroir 6/11 (ancienne cote)

29
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSNon indiqué

1 media

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi667, Tiroir 6/11 (ancienne cote)

30
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

1 media

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

1812

Cote

2fi666, Tiroir 6/11 (ancienne cote)

31
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

1 media

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

1819

Cote

2fi665, Tiroir 6/11 (ancienne cote)

32
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

1 media

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

1814

Cote

2fi664, Tiroir 6/11 (ancienne cote)

33
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

1 media

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

1814

Cote

2fi663, Tiroir 6/11 (ancienne cote)