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Centre 1901, plans du bâtiment (1982) ; sécurité : comptes rendus de vérification des installations, comptes rendus de visite, bons de travail, extraits du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs (1998-2010) ; logement : plans, état des lieux, correspondance (2006).
Date
1982-2010
Cote
245W_GB569