SANCEY, Alfred (rue)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W5

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

1966-1967

Cote

88W60

Contexte : 88W
Boulevard de la Grette, construction, acquisition de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Collecteur ouest, construction : indemnités aux propriétaires des terrains traversés par l'ouvrage pour l'établissement d'une servitude permanente de passage, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire (1964) Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), deuxième tronçon, expropriation pour cause d'utilité publique (jugement) : arrêté préfectoral de cessibilité, enquêtes d'utilité publique et parcellaire, correspondance (1964-1967)

Date

1964-1967

Cote

88W71

Contexte : 88W
Collecteur ouest, construction : indemnités aux propriétaires...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), construction : enquête parcellaire, plans

Date

1976

Cote

88W72

Contexte : 88W
Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

8

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

Date

1956-1983

Cote

354W124

Contexte : 354W
Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

Date

1953-1979

Cote

354W162

Contexte : 354W
Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

11

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

Date

1981-2006

Cote

928W72

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue Sancey à la rue de Savoie.

12

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

1898-1986

Cote

958W63

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

13

Centre 1901, plans du bâtiment (1982) ; sécurité : comptes rendus de vérification des installations, comptes rendus de visite, bons de travail, extraits du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs (1998-2010) ; logement : plans, état des lieux, correspondance (2006).

Date

1982-2010

Cote

245W_GB569

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Équipements socio-culturels.
Centre 1901, plans du bâtiment (1982) ; sécurité :...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), construction : enquête parcellaire, plans

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Centre 1901, plans du bâtiment (1982) ; sécurité : comptes rendus de vérification des installations, comptes rendus de visite, bons de travail, extraits du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs (1998-2010) ; logement : plans, état des lieux, correspondance (2006).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

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