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Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

928W71

1986-2006

RONSARD, Pierre de (chemin), Rosemont (chemin du Fort du), Roses (rue des), Rotonde (rue de la), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUBENS, Pierre (rue), Saint-Amour (square), Saint-Canat (impasse), Saint Claude (quartier), Saint Just (rue), Sainte Claire DEVILLE (rue), Saint Ferjeux (quartier), Martin (rue des Saints), Sanatorium (chemin du)

Marché d'étude n° 2005-4031 (CHARTIER), étude de faisabilité pré-opérationnelle pour l'aménagement du centre de Saint Ferjeux : dossier de consultation, offre retenue.

695W73, 695W30 (ancienne cote)

2005

Saint Ferjeux (quartier)

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

6Fi477

1970-2000

Chateaufarine (lieu-dit), Dole (rue de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

Quartier Saint-Ferjeux - Cité Jean JaurèsM. Tupin

6Fi403

1980-2000

JAURÈS, Jean (cité), Saint Ferjeux (quartier)

Quartier de la Grette - Vues aériennesM. Tupin

6Fi290

1990-2000

Grette (quartier de la), Saint Ferjeux (quartier)

Quartier Saint-Ferjeux - Vues de bâtimentsM. Tupin

6Fi409

1970-2000

Bascule (place de la), Saint Ferjeux (quartier)

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal

401W85

1999-2000

Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, STATUT, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE

ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique (observations aux commissaires enquêteurs). - Courriers de présidents conseils de quartiers Torcols - Chailluz, Montboucons, Rosemont - Saint Ferjeux. - Courriers de riverains (PARIM -refus sortie sur boulevard-,), CROUS, M. KIPFER, SOLDERA, M. ROSSEL, MAIF, copropriétaires le FLOREAL, SCI DEVILLAIRS, BURDIN BOSSERT, BOLLORE ENERGIE, indivision HUMBERT, FORMAGRAPH, CIPRIANI, FLORIN et DINTROZ, CASSARD, - Intervention commission de protection des eaux. - Autorisation Préfecture du Doubs de pénétrer dans les propriétés privées. - Dossier concernant la vente d'une parcelle appartenant à Mme HUGUET - LORIOD - Dossier concernant l'accès au quartier des Tilleroyes, courrier direction clinique St Vincent, comptages véhicules, possibilité d'aménager une aire d'accueil. - Dossier concernant le garage ARNOUX, rue Fresnel. - Courriers VB / DDE concernant le déplacement des réseaux eau et assainissement. - Convention VB / MONTRICHARD pour travaux dans propriété. - Notification ordonnance d'expropriation de la direction des services fiscaux et désignation cadastrale des parcelles concernées. - Vente de terrains départementaux (document Conseil Général). - Situation des opérations du 10e plan routier. - Etat de fiscalité districale. - Délibération district : indexation du seuil d'écrêtement financier. - Délibérations Vile de Besançon : mise en place de la concertation préalable ; phase études - acquisitions : convention avec l'Etat ; révision du POS, arrêt du projet et document général d'étude sur la voie de contournement ; 11e plan, financement ; 11e plan, appel de fonds complémentaires. - Hypothèse de développement de l'emploi à l'horizon 2010, estimation des caractéristiques socio économiques sur Besançon, répartition du lieu de travail suivant le quartier d'habitation, comptages circulation, année 1989. - Avant projet de la voie de desserte, rapport d'étude de SILENE et annexe. - Proposition pour l'audit des sensibilités au projet de desserte et de contournement de Besançon, rapport SYNTHEMIS. - Etude acoustique secteur de Planoise, rapport CETE. - Plan et courrier pour accès faculté de la Bouloie. - Dossier DDE " étude technique ". - Courriers VB / DDE pour élargissement des OA 16 - 18, des giratoires rue Flammarion et des échangeurs Château Galland et Université. - Courrier concernant la dénomination des voies et échangeurs. - Courrier DDE pour organisation consultation simultanée rocade et collecteur. - Proposition de répartition de l'exploitation et de l'entretien.

354W385

1987-2000

Montboucons (quartier des), Montboucons (voie des), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier), Torcols (quartier des)

Voies de communication - Vues du diffuseur de PlanoiseM. Tupin

6Fi472

1996-2000

Diffuseur de Planoise, Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

Quartier Saint-Ferjeux - Orangerie municipaleM. Tupin

6Fi400

1990-2000

Orangerie Municipale, Saint Ferjeux (quartier)

Quartier Saint-Ferjeux - Vues aériennesM. Tupin

6Fi408

1970-2000

Saint Ferjeux (quartier)

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

401W38

1988-1999

Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux

401W80

1998-1999

Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)

401W18

1998-1999

Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

Sports collectifs - Football, équipe benjamine de l'ASC Planoise-Saint-FerjeuxM. Tupin

6Fi539

1999

Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service

401W15

1997-1998

Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives

401W68

1994-1996

Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU

Voies de communication - Avant la construction du diffuseur de PlanoiseM. Tupin

6Fi470

1992-1996

Diffuseur de Planoise, Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux

401W76

1996

Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS