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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)
Cote
2T1
 Date
1931-1984
 Lieu
BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
2

Echangeur de Saint-Ferjeux (dossier Direction Départementale de l'Equipement). - Avant projet sommaire. - Passage inférieur à la RN 73 : dossier de consultation. - RN 73 : projet d'exécution. - Collection de délibérations.
Cote
354W279
 Date
1973-1976
 Lieu
Saint Ferjeux, A (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Echangeur de Saint-Ferjeux (dossier Direction Départementale...
3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953
Cote
12W8
 Date
1953
 Lieu
Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...