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1
CLOS SAINT AMOUR

1 media

CLOS SAINT AMOUR

Date

environ 1860

Cote

2fi185, Tiroir 2/5 (ancienne cote)

2
CLOS SAINT AMOUR

1 media

CLOS SAINT AMOUR

Date

environ 1860

Cote

2fi184, Tiroir 2/5 (ancienne cote)

3

Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

Date

1986-2006

Cote

928W71

4
Quartier de la Boucle - Square Saint-AmourM. Tupin

6 medias

Quartier de la Boucle - Square Saint-AmourM. Tupin

Date

1980-1997

Cote

6Fi112

5

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

Date

1898-1986

Cote

958W63

6

Relevé topographique, planche n° 42 - 44 , chantier n° 225 , Rues de la République - Proudhon - Morand - Saint-Amour - de Moustier - de Lorraine , section HA : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

Date

1984-1985

Cote

377W502

7

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 - Bersot-Saint-Amour - Vauban 2 : dossier de demandes de subventions, notifications de subvention de l'Etat et de la Région Franche-Comté, délibérations (1980-1982). Bilans financiers pour Battant 1 et 2 et Vauban 1 et 2 : documents de travail (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

456W318

8

Collège Voltaire, aménagement d'un plateau EPS : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention, dossier de marché n74-120 (1973-1975). Square Saint-Amour. - Plantations : plans, détail estimatif, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (1980). - aménagement : extrait des délibérations du Conseil municipal, article de presse, photographies, dossier de marché n°80-53 (1980-1981).

Date

1973-1981

Cote

354W256

9

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

Date

1951-1981

Cote

250W73

10

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Bersot - Saint Amour. - Dossier opérationnel : document de synthèse, dossier par immeubles avec plans, extrait de délibération 1980).

Date

1980

Cote

456W306

11

Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration immobilière : dossiers de notifications aux propriétaires

Date

1975

Cote

46W61

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7