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Résultat n°1

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : mission de coordination SPS et mission OPC (ordonnancement, pilotage, coordination), dossier de suivi technique du chantier, rapport d'expertise suite au sinistre.

Date

2000

Cote

785W72

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 298 , Maternelle Saint Exupéry , section LR : plan au 1/200ème, levé en JANV.87 , reporté en -

Date

1987

Cote

377W15

Résultat n°3

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de contrôle technique n°2000-189.

Date

2000

Cote

785W69

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 11 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W1

Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 12 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W14

Résultat n°6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 10 - 21 , chantier n° 222 , Collège Voltaire rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W9

Résultat n°8

ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).

Date

1970-1976

Cote

354W288

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 11 - 10 , chantier n° 19 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en juin 1977 , reporté en juin 1977

Date

1977

Cote

377W10

Résultat n°10

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : DOE (dossier des ouvrages exécutés).

Date

2000

Cote

785W71

Résultat n°11

Acquisition de mobilier scolaire suite au sinistre du 11 novembre 1999 (marché n°2000-144) : dossier de marché.

Date

2000

Cote

785W67

Résultat n°12

Relevé topographique, planche n° 16 - 41 , chantier n° 339 , , section MV / MW : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en septembre 1988

Date

1988

Cote

377W33

Résultat n°13

Groupe scolaire Charles Fourier, construction : dossier de projet, dossier de financement, étude de sols, dossier de marché, plans

Date

1971-1978

Cote

345W173

Résultat n°14

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-103, dossier de marché de travaux n°2000-48.

Date

2000

Cote

785W68

Résultat n°15

Remplacement des menuiseries extérieures (marchés n°95-45 et n°96-138) : dossiers de marchés.

Date

1995-1996

Cote

785W66

Résultat n°16

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

Date

1981-2006

Cote

928W72

Résultat n°17

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de travaux n°2000-48 (suite), règlements.

Date

2000

Cote

785W70

Résultat n°18

Groupe scolaire Charles Fourier, réfectoire et logement de concierge, construction et condamnation d'un escalier de secours : avant-projet, dossier marché, plans

Date

1977-1979

Cote

345W174

Résultat n°19

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°95-46) : dossier de marché.

Date

1995-1996

Cote

785W82

Résultat n°20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W75