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Résultats de la recherche

1

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

Date

1981-2006

Cote

928W72

2

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : mission de coordination SPS et mission OPC (ordonnancement, pilotage, coordination), dossier de suivi technique du chantier, rapport d'expertise suite au sinistre.

Date

2000

Cote

785W72

3

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de contrôle technique n°2000-189.

Date

2000

Cote

785W69

4

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : DOE (dossier des ouvrages exécutés).

Date

2000

Cote

785W71

5

Acquisition de mobilier scolaire suite au sinistre du 11 novembre 1999 (marché n°2000-144) : dossier de marché.

Date

2000

Cote

785W67

6

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-103, dossier de marché de travaux n°2000-48.

Date

2000

Cote

785W68

7

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de travaux n°2000-48 (suite), règlements.

Date

2000

Cote

785W70

8

Remplacement des menuiseries extérieures (marchés n°95-45 et n°96-138) : dossiers de marchés.

Date

1995-1996

Cote

785W66

9

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°95-46) : dossier de marché.

Date

1995-1996

Cote

785W82

10

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°96-137) : dossier de marché.

Date

1996

Cote

785W83

11

Propriété 9 rue Eugène Savoie. - Projet de construction : reportage photographique de l'immeuble existant, plan topographique (1990).

Date

1990

Cote

456W43

12

Relevé topographique, planche n° 16 - 41 , chantier n° 339 , , section MV / MW : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en septembre 1988

Date

1988

Cote

377W33

13

Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 298 , Maternelle Saint Exupéry , section LR : plan au 1/200ème, levé en JANV.87 , reporté en -

Date

1987

Cote

377W15

14

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

15

Gymnase de Chateaufarine, construction : dossier de marché n°10 de 1984, avant-projet sommaire (1983), règlements (pas de décompte général définitif).

Date

1983-1986

Cote

655W231

16

Relevé topographique, planche n° 11 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W1

17

Relevé topographique, planche n° 12 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W14

18

Relevé topographique, planche n° 10 - 21 , chantier n° 222 , Collège Voltaire rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W9

19

Relevé topographique, planche n° 11 - 22 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en DEC.85 , reporté en DEC.85

Date

1985

Cote

377W2

20

Relevé topographique, planche n° 12 - 20 , chantier n° 222 , Rue de Savoie - Gymnase , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W13