TREMOLIERES (rue) - Recherche

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.

Date

1986-2006

Cote

928W76

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.

3

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Rues Professeur Georges et Trémolières, renforcement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-237)

Date

2000-2002

Cote

620W339

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Dossier de marchés de travaux
Rues Professeur Georges et Trémolières, renforcement...

Producteur :

DIRECTION EAUX

5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Rue du Professeur Georges, rue Roussel et rue de Trémolières, renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, arrêtés, listes de prises d'eau, attachements, constat d'achèvement provisoire, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, dossier de contrôle de compactage de tranchées par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, accord technique, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

1999-2001

Cote

620W362

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Dossier de marchés de travaux
Rue du Professeur Georges, rue Roussel et rue de Trémolières,...

Producteur :

DIRECTION EAUX

7

Du chemin des Torcols à la rue de Trey.

Date

1909-1985

Cote

958W66

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
Du chemin des Torcols à la rue de Trey.

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Torcols (chemin des) à Trey (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W78

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

9

1 media

Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932). Cités PLM, assainissement. Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938). Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968). Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).

Date

1930-1987

Cote

354W127

Contexte : 354W
Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Rues Professeur Georges et Trémolières, renforcement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-237)

Date

Cote

Contexte : 620W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 620W

Producteur :

Du chemin des Torcols à la rue de Trey.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :