Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).
Date
2002-2004
Cote
4W_GB40
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Contexte : 4W_GB
- Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance,...
Producteur :
CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE