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Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).
Cote
4W_GB40
 Date
2002-2004
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Thise (aire de grand passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance,...