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1

De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

Date

1968-2006

Cote

928W75

2

Activités du service communication : dossiers de suivi et de mise en place des campagnes de communication. - programme pluriannuel d'investissement 2002-2007 : dossier de présentation (2002) , programme du séminaire qui s'est tenu à cette occasion (18 novembre 2002) - place des Tilleuls, inauguration, le 5 avril 2003 : dossier d'organisation (2003) - Projet d'agglomération : proposition de la ville de Besançon (2002) - Comité de pilotage du câble : compte-rendu de réunion (2002) - stationnement des personnes handicapées, campagne de sensibilisation : correspondance en particulier avec la Préfecture, comptes-rendus de réunions, supports de communication (2002-2003)

Date

2002-2003

Cote

658W2

3

Place des Tilleuls, pose de compteur pour la borne de la fontaine : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression

Date

2001-2003

Cote

620W366

4

Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 22-020)

Date

2001-2003

Cote

620W315

5

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

6

Relevé topographique, planche n° 50 - 68 , chantier n° 178/274 , Avenue des Géraniums - Rue des Iris - Place des Tilleuls - Rue des Roses , section BX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83/FEV.86 , reporté en OCT.83/FEV.86

Date

1983-1986

Cote

377W659

7

Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier n° 274 , Place des Tilleuls - Rue des Iris , section BX : plan au 1/200ème, levé en FEV.86 , reporté en FEV.86

Date

1986

Cote

377W658

8

Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier n° 274 , Place des Tilleuls - Rue des Iris , section BX : plan au 1/200ème, levé en OCT.88 , reporté en OCT.88

Date

1988

Cote

377W657

9

Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)

Date

1951-1958

Cote

354W123

10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W77

11
Quartier de Palente - Place des TilleulsM. Tupin

5 medias

Quartier de Palente - Place des TilleulsM. Tupin

Date

1985-2000

Cote

6Fi332