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Du chemin des Torcols à la rue de Trey.

958W66

1909-1985

Torcols (chemin des), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de)

Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n°92-185 (1992-1993). Rue des Andelys, prolongement de l'égout : dossier de travaux(1953). Projet de chemin reliant la cité Rosemont à la rue du Stand : dossier de travaux (1937-1938). Rue Andrey, terrassement : dossier marché n°71-141 (1971-1972) ; projet d'égout : dossier marché n°71-08, demandes de raccordements (1968-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1963). Cité de Palente LOPOFA, projet de routes et égouts : dossier marché, plans (1956). D.S.Q. Palente.- Rue des Anémones, renouvellement d'égout et aire de jeux : dossiers de marché n° 92-134 (1992-1993) ; aménagement d'une aire de jeux (1978-1979). Rue Francis Clerc, élargissement : plan, devis (1974). Elargissement du chemin de la Pelouse, des rues de la Basilique et Léonce Pingaud, aménagement de la place de la Bascule : dossier de marché (1966).

354W83

1937-1993

AMPERE (rue), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Bascule (place de la), Basilique (rue de la), CLERC, Francis (rue), JACQUARD (rue), Palente (quartier), Pelouse (rue de la), PINGAUD, Léonce (rue), Stand (rue du), Trépillot (rue de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Torcols (chemin des) à Trey (rue de)

250W78

1951-1981

Torcols (chemin des), Tremblots (chemin des), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue du Docteur Heitz et des Frères Chaffanjon, élargissement au droit des propriétés BOURQUIN et GUERRIER : dossier de marché (1952-1961). Chemin vicinal n° 29 puis rue Stéphane Mallarmé. Projet de reconstruction partielle du chemin vicinal n° 29 dans le cadre du projet de construction à Trepillot de 160 logements : correspondances, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956). Chemin vicinal 29 et chemin de Trepillot, rectification et alignement : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans (1957-1958). Voie projetée entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint Martin, construction : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960-1962). Rue Mallarmé, rectification partielle : dossier de marché, plans extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1958-1961).

354W133

1952-1962

CHAFFANJON (rue des Frères), HEITZ (rue du Docteur), MALLARME, Stéphane (rue), Martin (rue des Saints), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN

Stade Léo Lagrange, raccordement du puits perdu à l'égout à l'égout de la rue de Trepillot : dossier de marché n°79-89 (1979-1981), un plan de drainage pour la construction d'un 4e terrain (1961). Chemin de Trepillot. - Elargissement entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint-Martin : dossier de marché (1963-1965). - Chemins de Trepillot et des Saint Martin, élargissement et rectification : dossier de marché (1960-1962). - Projet d'égout entre la route de Gray et le chemin de Trepillot (propriété Vuillaume) : dossier de marché (1961-1963). - Projet d'égout entre le collecteur de la zone industrielle et le Point Bas : dossier de marché n°III/7/71 (1971-1973).

354W22

1960-1981

Stade Léo Lagrange, Martin (rue des Saints), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 13 - 20 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section DX/HO : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

377W821

1977

Trépillot (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 19 , chantier n° 18 , Usine Bourgeois rue de Trépillot , section HN/EY : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

377W806

1977

BOURGEOIS (usine), Trépillot (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 47 , chantier n° 18 , Rue des Saint-Martin - Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 MARS.84 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 29 - 47 , chantier n° 18 , Rue des Saint-Martin - Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 MARS.84 , reporté en SEPT.86

377W164

1977-1986

MALLARME, Stéphane (rue), Martin (rue des Saints), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Trépillot (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 30 - 47 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 30 - 47 , chantier n° , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS 84 , reporté en SEPT.86

377W183

1977-1986

Trépillot (rue de)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 20 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HN/HO : plan au 1/500ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

377W807

1984

MALLARME, Stéphane (rue), Trépillot (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 47 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en SEPT.86

377W203

1984-1986

Trépillot (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 32 - 47 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en SEPT.86

377W226

1984-1986

Trépillot (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 48 , chantier n° 18, Avenue Léo Lagrange - Rue de Trépillot - Rue Weiss - Rue Demangel , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 33 - 48 , chantier n° 360 , Avenue Léo Lagrange - Rue de Trépillot - Rue Weiss - Rue Demangel , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.91 , reporté en -

377W244

1984-1991

DEMANGEL, Robert (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Trépillot (rue de), WEISS, Charles (rue)

PLAN

Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.

928W76

1986-2006

Torcols (chemin des), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), TRIOLET, Elsa (rue)