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  1. Résultat n°1

    Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)

    Date

    1976-1988

    Cote

    88W17

    • Contexte : 88W

    • Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    449W2

    • Contexte : 449W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W79

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1956-1961

    Cote

    462W57

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Du chemin des Trois Châtels au chemin des Vallières.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W77

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Trois Châtels au chemin des Vallières.
  8. Résultat n°8

    De la rue Tristan Bernard à l'avenue de la Vaîte.

    Date

    1910-1988

    Cote

    958W67

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Tristan Bernard à l'avenue de la Vaîte.
  9. Résultat n°9

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de la voie de desserte des lots 7,8 et 9 : dossier de marché n° 70-15, correspondance Ville de Besançon/SNCF et Ville de Besançon/ETS PRATIC (1969-1970). Quai de Strasbourg, réfection de chaussée : dossier de marché n° 82-111 (1982-1984) ; réfection et consolidation de l'égout suite à un affaissement : dossier de marché n° 80-121, reportage photographique, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance riverains, procès-verbal de constat d'huissier (1980-1983). Rue Sellier, aménagement suite à extension usine AUGE DECOUPAGE et réaménagement d'une aire de retournement : dossier de marché SEDD, plans (1981-1983). Rue du Séchal, modification égout pour construction d'un foyer de personnes âgées : plans OPMHLM (1976). Rue du Tunnel, construction d'égout entre la rue de Vesoul et la rue Thiébaud, dans le cadre d'un projet de lotissement : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1950-1952) ; prolongement d'égout : plans, correspondance (1961) ; projet d'alignement à 12 m : plans, correspondance, notes (1965-1966).

    Date

    1950-1984

    Cote

    354W160

    • Contexte : 354W

    • Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME