Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire): certificats d'acomptes 26 à 38 (2001-2004)	Cote 541W41	Date 2001-2004	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Execution et suivi des travaux Suivi financier Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire):...
2	Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (LOGHABAT) : dossier de consultation et dossier de marché (1998), avenant (2001), certificats d'acomptes, dossier d'interventions ultérieures (2004).	Cote 541W15	Date 1998-2004	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché de coordination en matière de sécurité et de...
3	Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).	Cote 541W32	Date 1999-2004	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Execution et suivi des travaux Réunions de chantier et publicité sur le chantier Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).
4	Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 : documents relatifs à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 ( délibérations du conseil municipal, correspondance, 2002-2003) , dossier de consultation des entreprises (2003), arrêté préfectoral, tableau d'analyse des offres (2003), dossier de proposition de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), rapport d'étude de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), photocopies du journal officiel et correspondance (2002-2003).	Cote 541W42	Date 2002-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de prestation intellectuelle consistant en une... Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à...
5	Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant demande d'acceptation des sous-traitants (2001-2003), relations avec les sous-traitants à propos de différents litiges: correspondance (2000-2003).	Cote 541W31	Date 2000-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de conception-réalisation (marché... Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant...
6	Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier de marché (1998), mémoire concernant les avenants (2002), avenants 1, 2 et 3 (2002, 2003), pièces comptables (certificats d'acomptes), rapports de performances, rapport de mesures de bruit émis dans l'environnement par une installation classée soumise à autorisation par le bureau VERITAS (1998).	Cote 541W14	Date 1998-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier...
7	Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (BETURE ENVIRONNEMENT) : dossier du prestataire (1998), procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis (1998), avenants (1999, 2002, 2003), certificats d'acomptes, facture.	Cote 541W11	Date 1998-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
8	Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais" avec la société GRAS SAVOYE (lot A) et marché d'assurance " police unique de chantier" avec la société ACE (lot B) (1999-2003) : dossiers de marché, avenants, correspondance.	Cote 541W17	Date 1999-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché d'assurance (marché attribué à... Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais"...
9	Documents de présentation du site élaborés pour des visites techniques (1999-2003).Dossier documentaire: reportages photographiques et vidéos, articles de presse (2003-2004).	Cote 541W33	Date 1999-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Execution et suivi des travaux Réunions de chantier et publicité sur le chantier Documents de présentation du site élaborés pour des...
10	Raccordement au réseau électrique et modernisation des installations électriques: rapports de vérification des installations électriques, bureau VERITAS (2000-2002); relations avec ELECTRICITE DE France et VINCI ENVIRONNEMENT: correspondance et conventions relatives au raccordement au réseau électrique (1999-2002).	Cote 541W34	Date 1999-2002	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Execution et suivi des travaux suivi technique suivi des installations électriques Raccordement au réseau électrique et modernisation...
11	Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire : procès-verbal de réception des travaux, dossier de marché, correspondance, pièces comptables.	Cote 541W43	Date 1999-2001	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Fourniture et mise en place d'un bâtiment à usage de... Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire...
12	Marché avec VINCI environnement et SGE environnement (entreprises mandataires): certificats d'acomptes 1 à 26 (1999-2001)	Cote 541W40	Date 1999-2001	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Execution et suivi des travaux Suivi financier Marché avec VINCI environnement et SGE environnement...
13	Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier "d'installation classé pour la protection de l'environnement": arrêtés préfectoraux, rapport de présentation au conseil départemental d'hygiène, correspondance avec la direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE, 2002-2003) et publications légales dans la presse (1999-2004), correspondance (1999-2001)	Cote 541W7	Date 1999-2001	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Autorisations administratives Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier...
14	Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes technique : - traitement des fumées ligne 3 localisation des instruments, stockage et injection des réactifs implantation, fiches de maintenance des équipements, mise au point des spécifications technique: plans - traitement des fumées ligne 3 échangeur fumées/air, filtre à manches, distribution réactif, évacuation des cendres, analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, analyse fonctionnelle filtre à manches, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle évacuation des cendres: plans et notices techniques - traitement des fumées ligne 3 stockage et injection des réactifs, plan guide génie civil charges et scellements: plans - traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, échangeur fumées/air, distribution réactif, analyse fonctionnelle filtre à manches, filtre à manches, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage, extraction des fumées, analyse fonctionnelle réactifs, air comprimé, évacuation cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle évacuation des cendres, évacuation des cendres: plans -traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle générale, bilan de puissance, traitement des fumées ligne 4 plan de charges: plans et une notice technique	Cote 541W39	Date 2000	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Execution et suivi des travaux suivi technique Plans et notes techniques Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes...
15	Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes technique : -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble: vues en plan, vue en plan et élévation, ensemble général, silo de stockage et plan d'ensemble (1999) -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble et élévations files B, C et 1, plan d'ensemble et vue en plan , filtre à manches et coupe équipement interne, couleurs des équipements -local de traitement des fumées ligne 3, réservations process pour la bâtiment -local de traitement des fumées ligne 3, plans: bilan de puissance, distribution réactif, évacuation des cendres, filtre à manches, échangeur fumées; documents imprimés: coffret registre de sécurité BCL 37N02, BCL 37N95, boites en jonction chauffages, coffret vidange, analyse fonctionnelle analyse échangeur fumées, liste entrées sorties, coffret séquenceur, analyse fonctionnelle poussières, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches -filtres à manches: notice descriptive -local de traitement des fumées ligne 3, plans: ensemble refroidisseur, plan guide génie civil charges et scellements, ventilateur de tirage, ventilateur de recyclage, ventilateur de préchauffage,	Cote 541W37	Date 1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Execution et suivi des travaux suivi technique Plans et notes techniques Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes...
16	Mission spécifique d'accompagnement en complément de la mission d'assistance en maitrise d'ouvrage (NOVERGIE CENTRE EST) : convention de partenariat.	Cote 541W12	Date 1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Mission spécifique d'accompagnement en complément de...
17	Marché de conception - construction : offre retenue partie 5 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).	Cote 541W29	Date 1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de conception-réalisation (marché... Marché de conception - construction : offre retenue...
18	Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).	Cote 541W28	Date 1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de conception-réalisation (marché... Marché de conception - construction : offre retenue...
19	Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, mission d'étude en coût global, étude d'apparition de panache, étude géologique, mission de coordination de sécurité et de protection de la santé, notes et correspondance : études, dossiers de consultation, notes.	Cote 541W10	Date 1998-1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Mission de coordination en matière de sécurité et de...
20	Marché de conception - construction : offre retenue partie 6 à 7(GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).	Cote 541W30	Date 1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de conception-réalisation (marché... Marché de conception - construction : offre retenue...

Résultats de la recherche

Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire): certificats d'acomptes 26 à 38 (2001-2004)

Contexte : 541W

Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (LOGHABAT) : dossier de consultation et dossier de marché (1998), avenant (2001), certificats d'acomptes, dossier d'interventions ultérieures (2004).

Contexte : 541W

Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant demande d'acceptation des sous-traitants (2001-2003), relations avec les sous-traitants à propos de différents litiges: correspondance (2000-2003).

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (BETURE ENVIRONNEMENT) : dossier du prestataire (1998), procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis (1998), avenants (1999, 2002, 2003), certificats d'acomptes, facture.

Contexte : 541W

Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais" avec la société GRAS SAVOYE (lot A) et marché d'assurance " police unique de chantier" avec la société ACE (lot B) (1999-2003) : dossiers de marché, avenants, correspondance.

Contexte : 541W

Documents de présentation du site élaborés pour des visites techniques (1999-2003).Dossier documentaire: reportages photographiques et vidéos, articles de presse (2003-2004).

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire : procès-verbal de réception des travaux, dossier de marché, correspondance, pièces comptables.

Contexte : 541W

Marché avec VINCI environnement et SGE environnement (entreprises mandataires): certificats d'acomptes 1 à 26 (1999-2001)

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Mission spécifique d'accompagnement en complément de la mission d'assistance en maitrise d'ouvrage (NOVERGIE CENTRE EST) : convention de partenariat.

Contexte : 541W

Marché de conception - construction : offre retenue partie 5 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

Contexte : 541W

Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Marché de conception - construction : offre retenue partie 6 à 7(GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

Contexte : 541W