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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles: dia (1989), procès-verbaux de délimitation, plan parcellaire, historique, comptes-rendus de réunions, correspondance, dossier d'enquête publique, dossier de procédure préalable à la modification, convention d'aménagement, présentation et règlement, délibérations. Dossier d'enquête publique pour la modification du Plan d'occupation des sols (POS) secteur est (zone du secteur des Vareilles) (1990).

    Date

    1989-1995

    Cote

    659W157

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles:...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

    Date

    1955-1995

    Cote

    354W51

    • Contexte : 354W

    • Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W3

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T8

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME