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  1. Résultat n°1

    Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W79

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.
  2. Résultat n°2

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1956-1961

    Cote

    462W57

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

    Date

    1913-1985

    Cote

    958W69

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).
  5. Résultat n°5

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W80

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier n° 40 , Rue Henri Fertet - Rue du Pont - Chemin des Echenoz de Velotte - Rue de Velotte , section IN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W399

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 34 - 28 , chantier n° 262 , Chemin des Trulères - Rue de Velotte , section DS/IM : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

    Date

    1985

    Cote

    377W265

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 28 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 35 - 27 , chantier n° 392 , Rue de Velotte , section DS : plan au 1/200ème, levé en OCT.91 , reporté en OCT.91

    Date

    1991

    Cote

    377W292

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 37 - 24 , chantier n° 173 , Rue Malherbe - Rue de Velotte , section DS/DR : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en AVRIL.83

    Date

    1983

    Cote

    377W362

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 24 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet de rectification, plan de l'agent Voyer (s.d., probablement avant 1950). Chemin vicinal n° 9 de la Grette à Velotte. Elargissement de la propriété GRAND : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans, mémoire des travaux (1947-1957). Elargissement au droit du lotissement PYROLLET : plans métrés des travaux, décompte des travaux exécutés, devis estimatif (1959). Rue de la Grette et Velotte, aménagement du carrefour, lot voirie, dossier de marché n° 74-17, extraits des délibérations du Conseil municipal (1974-1975) Lot construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 74-20 (1974-1976). Rue de Velotte, construction d'un égout : dossier de marché, dossier de subvention (1958-1965) ; prolongement d'égout jusqu'au chemin du Petit Chaudanne : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1963-1967). Rue du Pont à Velotte, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1955-1962).

    Date

    1947-1976

    Cote

    354W167

    • Contexte : 354W

    • Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard Allende, passage inférieur pour piétons, réalisation d'une conduite d'eau : plans, bordereau des prix (1981) Zone Industrielle des Tilleroyes, construction d'une canalisation d'eau potable : plans (1980) Rues Bersot, rue d'Alsace, rue Morand, rue de l'Orme de Chamars, avenue de la Paix, rue de Belfort, renforcement de canalisations d'eau potable, travaux de terrassement : dossier de marché de travaux (1974-1977) Rue de Velotte, renforcement de la canalisation d'eau, Chemin de Vieilley, prolongement de la conduite : dossiers de marché de travaux (1974)

    Date

    1974-1981

    Cote

    120W49

    • Contexte : 120W

    • Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard...

    Producteur :

    SERVICE EAUX