Velotte (rue de) - Recherche

1

Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.

Date

1987-2006

Cote

928W79

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.

2

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1956-1961

Cote

462W57

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

Date

1913-1985

Cote

958W69

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W80

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

6

Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier n° 40 , Rue Henri Fertet - Rue du Pont - Chemin des Echenoz de Velotte - Rue de Velotte , section IN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

Date

1978

Cote

377W399

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

7

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

8

Relevé topographique, planche n° 34 - 28 , chantier n° 262 , Chemin des Trulères - Rue de Velotte , section DS/IM : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

1985

Cote

377W265

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 34 - 28 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Relevé topographique, planche n° 35 - 27 , chantier n° 392 , Rue de Velotte , section DS : plan au 1/200ème, levé en OCT.91 , reporté en OCT.91

Date

1991

Cote

377W292

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 35 - 27 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

Relevé topographique, planche n° 37 - 24 , chantier n° 173 , Rue Malherbe - Rue de Velotte , section DS/DR : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en AVRIL.83

Date

1983

Cote

377W362

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 37 - 24 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet de rectification, plan de l'agent Voyer (s.d., probablement avant 1950). Chemin vicinal n° 9 de la Grette à Velotte. Elargissement de la propriété GRAND : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans, mémoire des travaux (1947-1957). Elargissement au droit du lotissement PYROLLET : plans métrés des travaux, décompte des travaux exécutés, devis estimatif (1959). Rue de la Grette et Velotte, aménagement du carrefour, lot voirie, dossier de marché n° 74-17, extraits des délibérations du Conseil municipal (1974-1975) Lot construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 74-20 (1974-1976). Rue de Velotte, construction d'un égout : dossier de marché, dossier de subvention (1958-1965) ; prolongement d'égout jusqu'au chemin du Petit Chaudanne : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1963-1967). Rue du Pont à Velotte, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1955-1962).

Date

1947-1976

Cote

354W167

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Résultats de la recherche

Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier n° 40 , Rue Henri Fertet - Rue du Pont - Chemin des Echenoz de Velotte - Rue de Velotte , section IN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 34 - 28 , chantier n° 262 , Chemin des Trulères - Rue de Velotte , section DS/IM : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 35 - 27 , chantier n° 392 , Rue de Velotte , section DS : plan au 1/200ème, levé en OCT.91 , reporté en OCT.91

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 37 - 24 , chantier n° 173 , Rue Malherbe - Rue de Velotte , section DS/DR : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en AVRIL.83

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :