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De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les Vignes de Rognon.

958W71

1912-1987

Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue), Vignerons (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de)

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

354W170

1937-1977

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

250W84

1951-1981

Vèze (commune de la), VIANCIN, Charles (rue), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W7

1953

Arènes (rue d'), Belfort (rue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), CARNOT (avenue), DUET (rue), Epargne (rue de l'), Grande Rue, Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lyon (route de), Madeleine (rue de la), Montarmots (chemin des), Montrapon (lieu-dit), Paquerettes (rue des), PICARD, Emile (rue), Rivotte (faubourg), Roses (rue des), Saint-Amour (square), Trey (rue de), Tulipes (rue des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

354W124

1956-1983

GIROD de CHANTRANS (rue), Grange du Collège (rue de la), Gratteris (rue), GRENIER (rue), GRENOT (rue), JAURÈS, Jean (cité), SANCEY, Alfred (rue), Vieilles Perrières (rue des)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Groupes scolaires des Orchamps, de la Grange Marguet et des Vieilles Perrières : cahier des clauses techniques et particulières, descriptif avant métré, devis estimatif (construction groupée des trois écoles).

655W65

1958

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des)

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction : plans

345W108

1959

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Groupes scolaires des Orchamps, Grange Marguet et des Vieilles Perrières, installation du chauffage et de l'électricité en commande groupée : dossiers de marché, plans

345W109

1959

Jean Zay (école Publique maternelle et Primaire), Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des)

MARCHE PUBLIC

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction de la cantine : dossiers de marché, plans

345W111

1968-1970

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction de l'école maternelle : dossier de marché, plans

345W110

1975

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 39 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue des Abattoirs - Rue de la Butte - Rue des Vieilles Perrières , section HZ/IK : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W298

1980

Butte (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 103 , Rue Plançon - Rue des Vieilles Perrières - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

377W295

1981

GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).

928W82

1983-2006

Vieilley (chemin de), Vieilles Perrières (rue des), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue)

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Rue des Vieilles Perrières - Rue Plançon , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W294

1987

GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 37 , chantier n° 346 , Rue des Vieilles Perrières - Rue Pochet , section IK : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en DEC.88

377W296

1988

POCHET, Alfred (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, réfection de la toiture de la salle de jeux : dossier de marché, copie de la déclaration de travaux (DT) n° 04B0311.

245W_GB136

2004

Vieilles Perrières (rue des)

Rénovation des locaux (marché n°CD5886) : dossier de marché, DGD, procès-verbaux de réception de travaux.

245W_GB164

2008-2010

Vieilles Perrières (rue des)

Rénovation : pièces du dossier de marché.

245W_GB163

2008

Vieilles Perrières (rue des)