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  1. Résultat n°1

    De la rue de Vignier à la rue des Villas bisontines.

    Date

    1893-1999

    Cote

    958W72

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Vignier à la rue des Villas bisontines.
  2. Résultat n°2

    De la rue des Vignerons à la rue de Vignier.

    Date

    1988-2006

    Cote

    928W83

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue des Vignerons à la rue de Vignier.
  3. Résultat n°3

    Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.

    Date

    0

    Cote

    659W177

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Immeuble 21 rue de Vignier, zone d'aménagement différé de Battant, aménagement de sanitaires dans le bâtiment B : dossier de marché n°20 de 1981.

    Date

    1981-1982

    Cote

    655W300

    • Contexte : 655W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...
    • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
    • Immeuble 21 rue de Vignier, zone d'aménagement différé...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Logement foyer le Marulaz 20 rue de Vignier, création d'une passerelle au foyer Soleil pour personnes âgées Battant Charmont : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, correspondance, études (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    655W193

    • Contexte : 655W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...
    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Logement foyer le Marulaz 20 rue de Vignier, création...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité et relogement des habitants (ressortissants sénégalais) : dossier (1985-1986). Centre Georges Clemenceau, ouverture (une partie du centre nord-africain, 82 avenue Clemenceau) pour le relogement de personnes sans abri : convention, délibérations, correspondance, bilan de fonctionnement (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    521W195

    • Contexte : 521W : Archives de la Direction de la solidarité et...
    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.7. Relogement
    • Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...
    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Immeuble 23 rue de Vignier. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

    Date

    1984

    Cote

    456W229

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 23 rue de Vignier. - Restauration : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, état existant : plans (1983).

    Date

    1983

    Cote

    456W178

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 16 rue de Vignier) et acquisition-réhabilitation sociale de 8 logements : dossier de financement du dépassement du prix de référence (notes, plans).

    Date

    1985

    Cote

    456W177

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 7, 9, 11 rue de Vignier / 14,16 rue de l'Ecole) : étude d'urbanisme, relations avec le syndic de copropriété, relations avec les locataires : plans, notes, correspondance (1991-2000).

    Date

    2000

    Cote

    456W176

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre et mise aux normes d'habitabilité de logements situés 21-23 rue de Vignier : diagnostic technique, plans, devis, correspondance (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    456W175

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (16 rue de Vignier, 18 rue de Séchal, 5 rue du Petit Charmont) : compte rendu de réunion, plans (1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W174

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : état des surfaces habitables rue de Vignier, rue de la Madeleine et rue du Petit Charmont (1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W173

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W172

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W171

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    îlot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : correspondance (notamment relative au relogement des habitants concernés par l'opération), délibérations du conseil municipal, articles de presse (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    456W170

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • îlot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : note d'introduction, rapport de présentation pour le secteur d'îlot du 85 rue de Vignier (1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W169

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 38 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Petit Charmont - Rue des Frères Mercier - Rue de la Madeleine - Rue de Vignier , section AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en MARS.89

    Date

    1989

    Cote

    377W410

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...
    • Relevé topographique, planche n° 38 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

    Date

    1999-2000

    Cote

    355W132

    • Contexte : 355W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX